Archives des traités diplomatiques.

TRAITE ETABLISSANT DES RELATIONS DIPLOMATIQUES ENTRE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DU VALDISKY ET LA LIGUE EBURNÉENNE DÉCANALE

Titre I - De la reconnaissance mutuelle

1.1. La République Populaire du Valdisky reconnaît les frontières et la souveraineté de la Ligue Eburnéenne Décanale.

1.2. La Ligue Eburnéenne Décanale reconnaît les frontières et la souveraineté de la République Populaire du Valdisky.

1.3. Il est établi une Ambassade de la République Populaire du Valdisky sur le territoire de la Ligue Eburnéenne Décanale.

1.4. Il est établi une Ambassade de la Ligue Eburnéenne Décanale sur le territoire de la République Populaire du Valdisky.


Titre II - Des engagements réciproques

2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique en vigueur chez la tierce partie.

2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles, ainsi que leur alliance permanente.

2.3. En cas d'agression militaire de l'une des Hautes Parties contractantes, et reconnue telle par la partie non-agressée, celle-ci accepte d'intervenir de manière diplomatique pour le rétablissement de la paix et se réserve le droit d'intervenir militairement au besoin.


Titre III - Du présent Traité

3.1. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.

3.2. Entre sa signature et sa ratification, le présent Traité sera appliqué par les Hautes Parties contractantes à titre d'anticipation.


Doyen Merlin
Doyen Castor
Doyen Zylis

TRAITE DE RECONNAISSANCE MUTUELLE ET DE COOPÉRATION BILATÉRALE ENTRE LA LIGUE EBURNEENNE DECANALE ET LE SAINT-EMPIRE D'EDORAN

La Ligue Eburnèenne Décanale, représentée par l'Ambassadrice Torpen, d'une part,

Et le Saint-Empire d'Edoran, représenté par André d'Haudricourt, Ministre des Affaires Etrangères, d'autre part,


Ci après dénommées les hautes parties contractantes,

Conviennent ensemble des dispositions suivantes :


Titre I : De la Reconnaissance mutuelle

Article 1 : Le Saint-Empire d'Edoran et la Ligue Eburnéenne Décanale reconnaissent mutuellement leur existence en tant qu'Etats indépendants et souverain. Ils reconnaissent mutuellement la légitimité des pouvoirs exécutifs, législatifs et judiciaires de chacune d'entre-elles.

Article 2 : Les Hautes-Parties contractantes reconnaissent mutuellement leurs frontières et leurs souverainetés respectives sur la totalité des territoires sous leur emprise souveraine par l'une et par l'autre des parties au moment de la signature du présent accord.

Article 3 : Les Hautes-Parties contractantes établissent entre elles des relations diplomatiques telles que décrites dans le présent traité. Chacune des Hautes-Parties contractantes peut établir sur le territoire de l'autre, une ambassade permanente faisant office d'intermédiaire privilégié entre les deux parties et de représentation de l'autorité gouvernementale respective à chacune des parties. Les Hautes-Parties contractantes jouissent de l'immunité diplomatique garantie par les usages internationaux.

Titre II : De la Coopération

Article 4 : Les Hautes-Parties contractantes s’engagent à se porter assistance humanitaire en cas de besoins explicitement exprimé de l’une des parties contractantes. De même, en cas de catastrophes naturelles ou technologiques touchant l’une des parties contractantes, l’autre s’engage à lui porter assistance dans les plus brefs délais.

Article 5 : Les Hautes-Parties contractantes s'engagent à mener des actions communes en vue d'une meilleure coopération entre les deux nations, par voie de protocole d'application a posteriori annexés au présent traité ou dans le cadre de politiques interministérielles communes.

Section I - Des Transports et du Commerce

Article 6 : Les Hautes-Parties contractantes permettent l'ouverture de lignes aériennes entre leurs deux pays respectifs.

Article 7 : Les Hautes-Parties contractantes autorisent des rotations d'avions ou de véhicules aériens entre leurs aéroports respectifs.

Article 8 : Les compagnies de transport aérien doivent être immatriculées dans leurs pays respectifs.

Article 9 : Les Hautes-Parties contractantes permettent l'ouverture de leurs espaces maritimes et de leurs ports respectifs aux navires de commerce et de plaisance immatriculé dans les pays contractant le présent accord. Ils permettent l'établissement de liaison maritime permanente entre les deux pays.

Section II - De l'Éducation

Article 10 : Les Hautes-Parties contractantes permettent à leurs étudiants respectifs d'étudier pour une durée limitée entre 1 mois et 12 mois dans une de leurs universités respectives.

Article 11 : Si des frais d'écolage existent, chaque étudiant continue de les payer dans son propre pays lors de son séjour universitaire à l'étranger.

Section III - De l'Audiovisuel et des Médias

Article 12 : Les Hautes-Parties contractantes permettent la diffusion libre de leurs programmes audiovisuels (télévision et radio) si leur technologies respectives le permets, et médias écrits (presse) dans leurs pays respectifs, cela dans les limités fixées par leur législation respective.

Section IV - De la Justice

Article 13 : Si l'Autorité Judiciaire de l'une des Haute-Parties contractantes demande l'extradition de criminels reconnus coupables par sa juridiction, alors l'extradition est exécutée sans délai après réception, si l'étude de la motivation par l'autre Haute-Partie contractante est jugée recevable.

Article 14 : L'Article précédent est nul et non-avenu dans le cas unique où l'une des Hautes-Parties contractantes n'extrade pas ses propres ressortissants.

Article 15 : Les Hautes-Parties contractantes mettent en place une coopération et une politique commune en matière de lutte contre le terrorisme et le crime organisé.

Titre III : De l'assistance militaire

Article 16 : Les Hautes-Parties contractantes s'engagent à ne pas se porter atteinte militairement.

Article 17 : Les Hautes-Parties contractantes s'engagent à se défendre mutuellement en cas d'agression ou d'atteinte à l'intégrité de leur territoire par un état tiers.

Article 18 : Les Hautes-Parties contractantes s'engagent, à la demande de l'une des parties, à se défendre mutuellement en cas de menaces sur ses institutions ou de mise en péril de la paix civiles.

Article 19 : Les Hautes-Parties contractantes ouvrent réciproquement les portes de leurs écoles militaires à leurs élèves-officiers respectifs.

Article 20 : Les parties contractantes s'engagent à laisser accessible leurs ports et aéroports, civils et militaires à leurs avions et navires militaires, en cas de demande d'assistance ou en cas de conflit avec un pays tiers.

Article 21 : Les hautes parties contractantes procède à la mutualisation de la sécurisation des espaces aériens et des eaux territoriales de l'île de la Ligue Eburnèenne Décanale et de l'île édoranaise de Baradhnaith.

Titre IV - De la chasse

Article 22 : La Ligue Eburnéenne Décanale accorde au Saint-Empire d'Edoran dix permis de chasse permettant la chasse de dix proboscidiens par mois, à l'exception des phosphatheriums. Le Saint-Empire d'Edoran s'engage en contre-partie à soulager la Ligue de la viande de proboscidiens en excès et accorde à la Ligue le titre de Fournisseur officiel de la Table de l'Empereur.

Titre V - De l'application présent Traité

Article 23 : Dès qu'une des Hautes-Parties contractantes ratifie le présent traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifie à l'autre partie.

Article 24 : Le présent traité entre en vigueur et lie les Hautes-Parties contractantes à compter de sa ratification par les deux parties, conformément à leurs règles institutionnelles respectives.

Article 25 : Entre sa signature et son entrée en vigueur, le présent traité est appliqué par les Hautes-Parties contractantes à titre d'anticipation.

Article 26 : Une des Hautes-Parties contractantes peut rompre ce traité en posant, par voie diplomatique, un préavis de 15 jours.



Signé le 11/12/1927(2017), à Allancia (Edoran).

Par l'Ambassadrice Torpen, pour la Ligue Eburnéenne Décanales,
Par André d'Haudricourt, Ministre des Affaires Etrangères pour le Saint-Empire d'Edoran.

Ratifié le 12/12/2017 par les Doyens de la Ligue Eburnéenne Décanale
Ratifié le xx/12/1927(2017) par Sa Majesté Impériale Charles IV, Empereur d'Edoran.

Doyen Merlin
Doyen Zylis
Doyen Castor

Traité avec la Semi-Républik du Krassland


Titre I - De la reconnaissance.

1.1. La Semi-Républik du Krassland reconnaît les frontières et la souveraineté de la Ligue Eburnéenne Décanale, comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.2. La Ligue Eburnéenne Décanale reconnaît les frontières et la souveraineté de la Semi-Républik du Krassland comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.3. Il est établi une Ambassade de la Semi-Républik du Krassland sur le territoire de la Ligue Eburnéenne Décanale.
1.4. Il est établi une Ambassade de la Ligue Eburnéenne Décanale sur le territoire de la Semi-Républik du Krassland.
1.5. Les Hautes Parties reconnaissent le droit à l'immunité de leurs ambassadeurs ainsi que la législation du pays dans lequel leur ambassade réside. Dans l'application du droit à l'immunité, les autorités des deux Nations s'engagent mutuellement à ce que la Justice puisse s'exercer dans le cas de délits ou de crimes commis par le personnel d'ambassade.

Titre II - Des engagements réciproques.

2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique et économique en vigueur chez la tierce partie.
2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles.
2.3. Les hautes parties contractantes s’engagent à développer entre elles, dans les domaines où elles le jugeront utile, des coopérations basées sur le respect et la confiance réciproques. Elles favorisent l’amitié entre leurs peuples ainsi que la paix dans le Micromonde.
2.4. Les hautes parties contractantes s’engagent à assurer la sécurité des biens et des personnels diplomatiques et à mettre à leur disposition un bâtiment convenable.

Titre III - Du présent Traité.

3.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.
3.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.
3.3. Si les Hautes-Parties souhaitent rompre ce traité, un préavis de 15 jours sera en vigueur.

Doyen Castor
Doyen Merlin
Doyen Zylis

Traité avec la monarchie de Francovie


Titre I - De la reconnaissance.

1.1. La monarchie de Francovie reconnaît les frontières et la souveraineté de la Ligue Eburnéenne Décanale, comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.2. La Ligue Eburnéenne Décanale reconnaît les frontières et la souveraineté de la monarchie de Francovie comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.3. Il est établi une Ambassade de la monarchie de Francovie sur le territoire de la Ligue Eburnéenne Décanale.
1.4. Il est établi une Ambassade de la Ligue Eburnéenne Décanale sur le territoire de la monarchie de Francovie.
1.5. Les Hautes Parties reconnaissent le droit à l'immunité de leurs ambassadeurs ainsi que le respect de la législation du pays dans lequel leur ambassade réside. Dans l'application du droit à l'immunité, les autorités des deux Nations s'engagent mutuellement à ce que la Justice puisse s'exercer dans le cas de délits ou de crimes commis par le personnel d'ambassade.

Titre II - Des engagements réciproques.

2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique et économique en vigueur chez la tierce partie.
2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles.
2.3. Les hautes parties contractantes s’engagent à développer entre elles, dans les domaines où elles le jugeront utile, des coopérations basées sur le respect et la confiance réciproques. Elles favorisent l’amitié entre leurs peuples ainsi que la paix dans le Micromonde.
2.4. Les hautes parties contractantes s’engagent à assurer la sécurité des biens et des personnels diplomatiques et à mettre à leur disposition un bâtiment convenable.

Titre III - Du présent Traité.

3.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.
3.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.
3.3. Si les Hautes-Parties souhaitent rompre ce traité, un préavis de 15 jours sera en vigueur.

Doyen Zylis
Doyen Merlin
Doyen Castor

Traité avec la République Shiniste du Libéristant et de Karévie Unie


Titre I - De la reconnaissance.

1.1. La Ligue Eburnéenne Décanale reconnaît les frontières et la souveraineté de la République Shiniste du Libéristant et de Karévie Unie, comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.2. La République Shiniste du Libéristant et de Karévie Unie reconnaît les frontières et la souveraineté de la Ligue Eburnéenne Décanale comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.3. Il est établi une Ambassade de la République Shiniste du Libéristant et de Karévie Unie sur le territoire de la Ligue Eburnéenne Décanale.
1.4. Il est établi une Ambassade de la Ligue Eburnéenne Décanale sur le territoire de la République Shiniste du Libéristant et de Karévie Unie.
1.5. Les Hautes Parties reconnaissent le droit à l'immunité de leurs ambassadeurs ainsi que la législation du pays dans lequel leur ambassade réside. Dans l'application du droit à l'immunité, les autorités des deux Nations s'engagent mutuellement à ce que la Justice puisse s'exercer dans le cas de délits ou de crimes commis par le personnel d'ambassade.

Titre II - Des engagements réciproques.

2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique et économique en vigueur chez la tierce partie.
2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles.
2.3. Les hautes parties contractantes s’engagent à développer entre elles, dans les domaines où elles le jugeront utile, des coopérations basées sur le respect et la confiance réciproques. Elles favorisent l’amitié entre leurs peuples ainsi que la paix dans le Micromonde.
2.4. Les hautes parties contractantes s’engagent à assurer la sécurité des biens et des personnels diplomatiques et à mettre à leur disposition un bâtiment convenable.

Titre III - Du présent Traité.

3.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.
3.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.
3.3. Si les Hautes-Parties souhaitent rompre ce traité, un préavis de 15 jours sera en vigueur.


Doyen Castor
Doyen Zylis
Doyen Merlin

Traité avec la République de Véran

Titre I - De la reconnaissance.

1.1. La République de Véran reconnaît les frontières et la souveraineté de la Ligue Eburnéenne Décanale, comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.2. La Ligue Eburnéenne Décanale reconnaît les frontières et la souveraineté de la République de Véran comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.3. Il est établi que les relations diplomatiques entre la République de Véran et la Ligue Eburnéenne Décanale seront assuré via la médiation de la Confédération de Scanténoisie-Helvétia

Titre II - Des engagements réciproques.

2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique et économique en vigueur chez la tierce partie.
2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles.
2.3. Les hautes parties contractantes s’engagent à développer entre elles, dans les domaines où elles le jugeront utile, des coopérations basées sur le respect et la confiance réciproques. Elles favorisent l’amitié entre leurs peuples ainsi que la paix dans le Micromonde.

Titre III - Du présent Traité.

3.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.
3.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.
3.3. Si les Hautes-Parties souhaitent rompre ce traité, un préavis de 15 jours sera en vigueur.

Doyen Merlin
Doyen Castor
Doyen Zylis

La Ligue Eburnéenne Décanale et la République Démocatique du Belgoge reconnaissent réciproquement leur existences dans leurs frontières actuelles.
Elles décident conjointement d'un échange d'ambassadeurs permanents.
La Ligue Eburnéenne Décanale et la République Démocatique du Belgoge s'engagent à se porter assistance mutuellement, en cas de difficultés graves, jusqu'à l'engagement de troupes militaires si besoin.

Doyen Castor
Doyen Merlin
Doyen Zylis

Titre I - De la reconnaissance.

       1.1. La République du Kolozistan reconnaît les frontières et la souveraineté de la Ligue Eburnéenne Décanale, comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
       1.2. La Ligue Eburnéenne Décanale reconnaît les frontières et la souveraineté de la République du Kolozistan comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
       1.3. Il est établi une Ambassade de la République du Kolozistan sur le territoire de la Ligue Eburnéenne Décanale.
       1.4. Il est établi une Ambassade de la Ligue Eburnéenne Décanale sur le territoire de la République du Kolozistan.
       1.5. Les Hautes Parties reconnaissent le droit à l'immunité de leurs ambassadeurs ainsi que la législation du pays dans lequel leur ambassade réside. Dans l'application du droit à l'immunité, les autorités des deux Nations s'engagent mutuellement à ce que la Justice puisse s'exercer dans le cas de délits ou de crimes commis par le personnel d'ambassade.

       Titre II - Des engagements réciproques.

       2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique et économique en vigueur chez la tierce partie.
       2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles.
       2.3. Les hautes parties contractantes s’engagent à développer entre elles, dans les domaines où elles le jugeront utile, des coopérations basées sur le respect et la confiance réciproques. Elles favorisent l’amitié entre leurs peuples ainsi que la paix dans le Micromonde.
       2.4. Les hautes parties contractantes s’engagent à assurer la sécurité des biens et des personnels diplomatiques et à mettre à leur disposition un bâtiment convenable.

       Titre III - Du présent Traité.

       3.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.
       3.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.
       3.3. Entre sa signature et sa ratification, le présent Traité sera appliqué par les Hautes Parties contractantes à titre d'anticipation.
       3.4. Si les Hautes-Parties souhaitent rompre ce traité, un préavis de 15 jours sera en vigueur.

Ambassadrice Torpen au nom de :

Doyen Castor
Doyen Merlin
Doyen Zylis

Titre I - De la reconnaissance.

1.1. La Ligue Eburnéenne Décanale reconnaît les frontières et la souveraineté de la Sainte Russlavie, comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.2. La Sainte Russlavie reconnaît les frontières et la souveraineté de la Ligue Eburnéenne Décanale comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.3. Il est établi une Ambassade de la Sainte Russlavie sur le territoire de la Ligue Eburnéenne Décanale.
1.4. Il est établi une Ambassade de la Ligue Eburnéenne Décanale sur le territoire de la Sainte Russlavie.
1.5. Les Hautes Parties reconnaissent le droit à l'immunité de leurs ambassadeurs ainsi que la législation du pays dans lequel leur ambassade réside. Dans l'application du droit à l'immunité, les autorités des deux Nations s'engagent mutuellement à ce que la Justice puisse s'exercer dans le cas de délits ou de crimes commis par le personnel d'ambassade.

Titre II - Des engagements réciproques.

2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique et économique en vigueur chez la tierce partie.
2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles.
2.3. Les hautes parties contractantes s’engagent à développer entre elles, dans les domaines où elles le jugeront utile, des coopérations basées sur le respect et la confiance réciproques. Elles favorisent l’amitié entre leurs peuples ainsi que la paix dans le Micromonde.
2.4. Les hautes parties contractantes s’engagent à assurer la sécurité des biens et des personnels diplomatiques et à mettre à leur disposition un bâtiment convenable.

Titre III - Du présent Traité.

3.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.
3.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.
3.3. Si les Hautes-Parties souhaitent rompre ce traité, un préavis de 15 jours sera en vigueur.


Dmitry Valastoulof
Pour la La Sainte Russlavie


Doyen Castor
Doyen Zylis
Doyen Merlin
Pour la Ligue Eburnéenne Décanale

Titre I - De la reconnaissance.

1.1. La Ligue Eburnéenne Décanale reconnaît les frontières et la souveraineté des Etats Fédérés de Mézénas, comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.2. Les Etats Fédérés de Mézénas reconnaissent les frontières et la souveraineté de la Ligue Eburnéenne Décanale comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.3. Il est établi une Ambassade des Etats Fédérés de Mézénas sur le territoire de la Ligue Eburnéenne Décanale.
1.4. Il est établi une Ambassade de la Ligue Eburnéenne Décanale sur le territoire des Etats Fédérés de Mézénas.
1.5. Les Hautes Parties reconnaissent le droit à l'immunité de leurs ambassadeurs ainsi que la législation du pays dans lequel leur ambassade réside. Dans l'application du droit à l'immunité, les autorités des deux Nations s'engagent mutuellement à ce que la Justice puisse s'exercer dans le cas de délits ou de crimes commis par le personnel d'ambassade.

Titre II - Des engagements réciproques.

2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique et économique en vigueur chez la tierce partie.
2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles.
2.3. Les hautes parties contractantes s’engagent à développer entre elles, dans les domaines où elles le jugeront utile, des coopérations basées sur le respect et la confiance réciproques. Elles favorisent l’amitié entre leurs peuples ainsi que la paix dans le Micromonde.
2.4. Les hautes parties contractantes s’engagent à assurer la sécurité des biens et des personnels diplomatiques et à mettre à leur disposition un bâtiment convenable.

Titre III - Du présent Traité.

3.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.
3.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.
3.3. Si les Hautes-Parties souhaitent rompre ce traité, un préavis de 15 jours sera en vigueur.


Doyen Castor
Doyen Zylis
Doyen Merlin

Titre I - De la reconnaissance.

1.1. Le Saint-Empire Avarois reconnaît les frontières et la souveraineté de la Ligue Eburnéenne Décanale, comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.2. La Ligue Eburnéenne Décanale reconnaît les frontières et la souveraineté du Saint-Empire Avarois comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.3. Il est établi une Ambassade du Saint-Empire Avarois sur le territoire de la Ligue Eburnéenne Décanale.
1.4. Il est établi une Ambassade de la Ligue Eburnéenne Décanale sur le territoire du Saint-Empire Avarois.
1.5. Les Hautes Parties reconnaissent le droit à l'immunité de leurs ambassadeurs ainsi que la législation du pays dans lequel leur ambassade réside. Dans l'application du droit à l'immunité, les autorités des deux Nations s'engagent mutuellement à ce que la Justice puisse s'exercer dans le cas de délits ou de crimes commis par le personnel d'ambassade.

Titre II - Des engagements réciproques.

2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique et économique en vigueur chez la tierce partie.
2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles.
2.3. Les hautes parties contractantes s’engagent à développer entre elles, dans les domaines où elles le jugeront utile, des coopérations basées sur le respect et la confiance réciproques. Elles favorisent l’amitié entre leurs peuples ainsi que la paix dans le Micromonde.
2.4. Les hautes parties contractantes s’engagent à assurer la sécurité des biens et des personnels diplomatiques et à mettre à leur disposition un bâtiment convenable.

Titre III - Du présent Traité.

3.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.
3.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.
3.3. Si les Hautes-Parties souhaitent rompre ce traité, un préavis de 15 jours sera en vigueur.

Doyen Merlin
Doyen Castor
Doyen Zylis

Titre I - De la reconnaissance.

1.1. La Ligue Eburnéenne Décanale reconnaît les frontières et la souveraineté de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia, comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.2. La Confédération de Scanténoisie-Helvetia reconnaît les frontières et la souveraineté de la Ligue Eburnéenne Décanale comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.3. Il est peut être établi une Ambassade de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia sur le territoire de la Ligue Eburnéenne Décanale.
1.4. Il est peut être établi une Ambassade de la Ligue Eburnéenne Décanale sur le territoire de La Confédération de Scanténoisie-Helvetia.
1.5. Les Hautes Parties reconnaissent le droit à l'immunité de leurs ambassadeurs ainsi que la législation du pays dans lequel leur ambassade réside. Dans l'application du droit à l'immunité, les autorités des deux Nations s'engagent mutuellement à ce que la Justice puisse s'exercer dans le cas de délits ou de crimes commis par le personnel d'ambassade.

Titre II - Des engagements réciproques.

2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique et économique en vigueur chez la tierce partie.
2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles.
2.3. Les hautes parties contractantes s’engagent à développer entre elles, dans les domaines où elles le jugeront utile, des coopérations basées sur le respect et la confiance réciproques. Elles favorisent l’amitié entre leurs peuples ainsi que la paix dans l'Archipel.
2.4. Les hautes parties contractantes s’engagent à assurer la sécurité des biens et des personnels diplomatiques et à mettre à leur disposition un bâtiment convenable.
2.5. Les Hautes Parties peuvent s'offrir une aide diplomatique en cas de conflit ou de crise.
2.6. Les Hautes Parties s'engagent à s'assister mutuellement devant les instances internationales communes dont elles sont membres afin de garantir une représentation de leurs intérêts communs.

TITRE III - Des Dispositions sectorielles

3.1 - Les Hautes Parties s'engagent à promouvoir la Paix et la Démocratie à l’échelle de l’Archipel.
3.2 - Les Hautes Parties s'engagent à promouvoir la Protection de l'Environnement au meilleur de leurs capacités respectives.
3.3 - Les Hautes Parties s’engagent à créer, à développer et à intensifier leurs échanges dans les domaines culturel, universitaire et sportif. Les parties contractantes informeront l’autre partie en cas de manifestations culturelles, universitaires, politiques ou sportives, via leur ambassade, afin de favoriser la mise en place d’échanges.
3.3.1 - Les Hautes Parties permettent, par la signature de ce traité, à leurs étudiants respectifs d'étudier pour une durée limitée entre 1 mois et 12 mois dans une université étrangère respective aux deux pays contractants si des places sont ouvertes pour lesdites études; les frais d'écolages éventuels, de logement ainsi que de sécurité sociale sont pris en charge par le pays hôte.
3.3.2 - Les Hautes Parties permettent, par la signature de ce traité, à chacun des pays contractants de diffuser librement leurs programmes audiovisuels, radiophoniques et de presse, ayant reçu l'autorisation de diffuser par les autorités nationales d'origine, dans l'autre pays.
3.3.3 - Les Hautes Parties permettent, par la signature de ce traité, l'ouverture de lignes aériennes entre leurs deux capitales respectives. Chaque pays a l'autorisation de faire atterrir ses avions dans des aéroports de l'autre pays pour autant que les autorités compétentes locales valident ces mouvements. Les compagnies doivent être immatriculées dans leurs pays respectifs.

TITRE IV - De la Justice

4.1 - Si l'Autorité Judiciaire de l'une des Hautes Parties demande l'extradition de criminels reconnus coupables par sa juridiction, alors l'extradition est exécutée sans délai après réception, si l'étude de la motivation par l'autre Haute Partie est jugée recevable.
4.2 - L'Article précédent est nul et non-avenu dans le cas unique où l'une des Hautes Parties n'extrade pas ses propres citoyens.

Titre V - Du présent Traité.

5.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.
5.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.
5.3. Si les Hautes-Parties souhaitent rompre ce traité, un préavis de 15 jours sera en vigueur.
5.4 Le présent Traité peut être dénoncé hors conditions citées à l'article précédent lorsqu'une des Hautes Parties voit ses institutions modifiées par un changement de Constitution.
5.4 Une fois le résultat des deux ratifications communiqué aux deux pays, le présent Traité sera mis en place selon les mesures définies précédemment et rendu public selon les procédures internes aux deux Hautes Parties.

Doyen Merlin
Doyen Zylis
Doyen Castor

Titre I - De la reconnaissance.

1.1. La Ligue Eburnéenne Décanale reconnaît les frontières et la souveraineté de la République de Skotinos, comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.2. La République de Skotinos reconnaît les frontières et la souveraineté de la Ligue Eburnéenne Décanale comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.3. Il est établi une Ambassade de la République de Skotinos sur le territoire de la Ligue Eburnéenne Décanale.
1.4. Il est établi une Ambassade de la Ligue Eburnéenne Décanale sur le territoire de la République de Skotinos.
1.5. Les Hautes Parties reconnaissent le droit à l'immunité de leurs ambassadeurs ainsi que la législation du pays dans lequel leur ambassade réside. Dans l'application du droit à l'immunité, les autorités des deux Nations s'engagent mutuellement à ce que la Justice puisse s'exercer dans le cas de délits ou de crimes commis par le personnel d'ambassade.

Titre II - Des engagements réciproques.

2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique et économique en vigueur chez la tierce partie.
2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles.
2.3. Les hautes parties contractantes s’engagent à développer entre elles, dans les domaines où elles le jugeront utile, des coopérations basées sur le respect et la confiance réciproques. Elles favorisent l’amitié entre leurs peuples ainsi que la paix dans le Micromonde.
2.4. Les hautes parties contractantes s’engagent à assurer la sécurité des biens et des personnels diplomatiques et à mettre à leur disposition un bâtiment convenable.

Titre III - Du présent Traité.

3.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.
3.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.
3.3. Si les Hautes-Parties souhaitent rompre ce traité, un préavis de 15 jours sera en vigueur.


Doyen Castor
Doyen Zylis
Doyen Merlin

Approuvé par La Forca à l’unanimité

Titre I - De la reconnaissance.

1.1. Le Grand-duché de Zollernberg reconnaît les frontières et la souveraineté de la Ligue Eburnéenne Décanale, comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.2. La Ligue Eburnéenne Décanale reconnaît les frontières et la souveraineté du Grand-duché de Zollernberg comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.3. Il est établi une Ambassade du Grand-duché de Zollernberg sur le territoire de la Ligue Eburnéenne Décanale.
1.4. Il est établi une Ambassade de la Ligue Eburnéenne Décanale sur le territoire du Grand-duché de Zollernberg
1.5. Les Hautes Parties reconnaissent le droit à l'immunité de leurs ambassadeurs ainsi que la législation du pays dans lequel leur ambassade réside. Dans l'application du droit à l'immunité, les autorités des deux Nations s'engagent mutuellement à ce que la Justice puisse s'exercer dans le cas de délits ou de crimes commis par le personnel d'ambassade.

Titre II - Des engagements réciproques.

2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique et économique en vigueur chez la tierce partie.
2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles.
2.3. Les hautes parties contractantes s’engagent à développer entre elles, dans les domaines où elles le jugeront utile, des coopérations basées sur le respect et la confiance réciproques. Elles favorisent l’amitié entre leurs peuples ainsi que la paix dans le Micromonde.
2.4. Les hautes parties contractantes s’engagent à assurer la sécurité des biens et des personnels diplomatiques et à mettre à leur disposition un bâtiment convenable.

Titre III - Du présent Traité.

3.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.
3.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.
3.4. Si les Hautes-Parties souhaitent rompre ce traité, un préavis de 15 jours sera en vigueur.

Doyen Merlin
Doyen Castor
Doyen Zylis


Lieutenant-Colonel Radülf Friedlander
Ministre des affaires étrangères

Titre I - De la reconnaissance.

1.1. La Ligue Eburnéenne Décanale reconnaît les frontières et la souveraineté de l'Empire du Gwangua, comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du Micromonde francophone.
1.2. L'Empire du Gwangua reconnaît les frontières et la souveraineté de la Ligue Eburnéenne Décanale comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du Micromonde francophone.
1.3. Il est établi une Ambassade de l'Empire du Gwanguae sur le territoire de la Ligue Eburnéenne Décanale.
1.4. Il est établi une Ambassade de la Ligue Eburnéenne Décanale sur le territoire de l'Empire du Gwangua.
1.5. Les Hautes Parties reconnaissent le droit à l'immunité de leurs ambassadeurs ainsi que la législation du pays dans lequel leur ambassade réside. Dans l'application du droit à l'immunité, les autorités des deux Nations s'engagent mutuellement à ce que la Justice puisse s'exercer dans le cas de délits ou de crimes commis par le personnel d'ambassade.

Titre II - Des engagements réciproques.

2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique et économique en vigueur chez la tierce partie.
2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles.
2.3. Les hautes parties contractantes s’engagent à développer entre elles, dans les domaines où elles le jugeront utile, des coopérations basées sur le respect et la confiance réciproques. Elles favorisent l’amitié entre leurs peuples ainsi que la paix dans le Micromonde.
2.4 Les hautes parties s'engagent à ouvrir leur ports et aéroports militaires ou civils aux navires et aéronefs civils ou militaires de nos deux États.
2.5 Les hautes parties s'engagent à mettre à la disposition, sur leur territoire, une base aéronavales permanente. A Lunedon pour la Ligue Eburnéenne Décanale et à Pebur pour l'l'Empire du Gwangua.
2.6. Les hautes parties contractantes s’engagent à assurer la sécurité des biens et des personnels diplomatiques et à mettre à leur disposition un bâtiment convenable.

Titre III - Du présent Traité.

3.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.
3.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.
3.3. Si les Hautes-Parties souhaitent rompre ce traité, un préavis de 15 jours sera en vigueur.

ratifié le 21/02/2018 à Sogol

Empereur Hannibal Moutawa Ier
Pour L'Empire du Gwangua


Doyen Castor
Doyen Zylis
Doyen Merlin
Pour la Ligue Eburnéenne Décanale

Traité avec Prya

Titre I - De la reconnaissance.

1.1. La Ligue Eburnéenne Décanale reconnaît les frontières et la souveraineté de la République de Prya
1.2. La République de Prya reconnaît les frontières et la souveraineté de la Ligue Eburnéenne Décanale
1.3. Il est établi une Ambassade de la République de Prya sur le territoire de la Ligue Eburnéenne Décanale.
1.4. Il est établi une Ambassade de la Ligue Eburnéenne Décanale sur le territoire de la République de Prya.

Titre II - Des engagements réciproques.

2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles.
2.2 Des lignes aériennes et maritimes sont ouvertes entre les deux États signataires pour favoriser les échanges culturels et commerciaux et la circulation de Bhurn et de Bitesque
2.3 : Les pays signataires s'engagent à promouvoir la paix à travers le micromonde et à tout faire pour limiter les conflits armés.

Titre III - Du présent Traité.

3.1. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.
3.2 : En cas de déclenchement ou de participation à un conflit armé par l'un des pays signataires, le traité sera automatiquement suspendu et ne pourra être réétudié qu'à la fin du dit conflit armé.




Doyen Castor
Doyen Calut
Doyen Merlin

Pour la Ligue Eburnéenne Décanale