Affaire Tosmo : Diffusion de contenus offensant
2 participants
Page 1 sur 1
Affaire Tosmo : Diffusion de contenus offensant
Le Tribunal se saisi sur dénonciation anonyme de l'étude de la publication de l'Ambassadeur Tosmo envoyée par courrier pour les présélections du concours Microvision :
Pour le Tribunal cette intervention publique comprends des propos racistes. Nous avons envoyé une convocation à Tosmo pour qu'il vienne en personne s'expliquer à Ebur sur sa lettre.
Tosmo a écrit:Par correspondance a écrit:
Pour le Tribunal cette intervention publique comprends des propos racistes. Nous avons envoyé une convocation à Tosmo pour qu'il vienne en personne s'expliquer à Ebur sur sa lettre.
Juste- Justice
-
Messages : 169
Réputation : 0
Date d'inscription : 04/11/2013
Qui suis-je ?
Métier: Ancienne chef du village de Ségour, Juge du Tribunal Lédonien, Député Tour d'Ivoire
Casier Judiciaire de la LED:
(0/0)
Re: Affaire Tosmo : Diffusion de contenus offensant
Bonjour,
J'ai fais le voyage pour me présenter
J'ai fais le voyage pour me présenter
Tosmo- Lédonien
- Messages : 21
Réputation : 0
Date d'inscription : 05/12/2017
Qui suis-je ?
Métier: Ambassadeur permanent de la LED au Belgoge
Casier Judiciaire de la LED:
(3/10)
Re: Affaire Tosmo : Diffusion de contenus offensant
J'ai visionnée votre vidéos elle est inacceptable. Je demande aux Doyens de la retirer dé maintenant du concours.
Deuxièmement, pourquoi avez vous posté cette chanson ?
Deuxièmement, pourquoi avez vous posté cette chanson ?
Juste- Justice
-
Messages : 169
Réputation : 0
Date d'inscription : 04/11/2013
Qui suis-je ?
Métier: Ancienne chef du village de Ségour, Juge du Tribunal Lédonien, Député Tour d'Ivoire
Casier Judiciaire de la LED:
(0/0)
Re: Affaire Tosmo : Diffusion de contenus offensant
J'aime bien cette musique et puis ce n'est qu'une chansson
Tosmo- Lédonien
- Messages : 21
Réputation : 0
Date d'inscription : 05/12/2017
Qui suis-je ?
Métier: Ambassadeur permanent de la LED au Belgoge
Casier Judiciaire de la LED:
(3/10)
Re: Affaire Tosmo : Diffusion de contenus offensant
"Ce n'est qu'une chanson" n'est pas un argument acceptable.
Selon le Code Pénal en vigueur je vous condamne pour Délits de catégorie 2 : propos racistes, appel à la haine
Je vous sanctionne, en me reposant sur le Chapitre 5 : Barème des peines à trois points sur votre casier judiciaire.
Vous pouvez retourner à vos occupations, que je ne vous revoit pas ici !
Selon le Code Pénal en vigueur je vous condamne pour Délits de catégorie 2 : propos racistes, appel à la haine
Je vous sanctionne, en me reposant sur le Chapitre 5 : Barème des peines à trois points sur votre casier judiciaire.
Vous pouvez retourner à vos occupations, que je ne vous revoit pas ici !
Juste- Justice
-
Messages : 169
Réputation : 0
Date d'inscription : 04/11/2013
Qui suis-je ?
Métier: Ancienne chef du village de Ségour, Juge du Tribunal Lédonien, Député Tour d'Ivoire
Casier Judiciaire de la LED:
(0/0)
Sujets similaires
» Affaire Kahane
» Convocation de l'Ambassadeur Tosmo
» Affaire Lancasterer
» Repas d'affaire
» Repas d'affaire
» Convocation de l'Ambassadeur Tosmo
» Affaire Lancasterer
» Repas d'affaire
» Repas d'affaire
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum