Re: Modification du réglement intérieur de la Curie

par **Stepar** Sam 4 Mai - 21:21

Contre

par Noba Sam 4 Mai - 21:37

Depuis la Station Orbitale Edoranaise Charles le grand

J'espère que mon vote vous parviendra,

Je vote pour

Noba
Lédonaute

par **Pozor** Sam 4 Mai - 21:50

par **Arriaga** Dim 5 Mai - 18:37

Contre

Majorité simple

par **Belgium** Dim 5 Mai - 19:08

par **Assas** Lun 6 Mai - 17:29

par **Houxor** Lun 6 Mai - 17:36

Contre

Une majorité simple suffirait.

par **Gonzo** Lun 6 Mai - 18:48

Contre

par Paçor Mar 7 Mai - 19:57

Modification du réglement intérieur de la Curie - Page 2 Logocu10

Pairs Eburnéens,

Aucun texte en vigueur ne précisait le mode d'élection du Pair de la Ligue. Je vous ait proposé une modification du règlement interne de la Curie Eburnéenne.

ÉLECTION DU PAIR DE LA LIGUE

-La Curie Eburnéenne élit un Pair de la Ligue sans nécessité de candidature.
-Le Pair de la Ligue doit obtenir la majorité absolue pour être élu.
-Si cette majorité absolu n'est pas obtenue, un second tour est organisé avec les deux premiers pairs ayant obtenus le plus de voix.
-Si la majorité absolue n'est pas atteinte au second tour il est organisé un troisième tour puis un éventuel quatrième tour de scrutin etc...
-L'élection du Pair de la Ligue est organisée après chaque élection Doyennale.

Les résultats sont :

Pour : 22 voix
Contre : 8 voix

Le texte est donc adoptée par la Curie Eburnéenne, cependant comme l'ont précisé les Doyens, il devra être validé par l'Assemblée Lédonienne.

Que la Déesse vous garde,

Paçor
Ancien Doyen
Keodedad du Sandjak de Rakur

par Contenu sponsorisé