Ligue Eburnéenne Décanale
Bienvenue,

Bienvenu,

Inscrivez vous pour rentrer en Ligue Eburnéenne Décanale.

Pour être en règle avec les autorités vous devez vous présenter à la capitainerie du port de Fergan

Merci d'activer votre feuille de personnage dans votre profil.

Modification des Lois Fondamentales

Page 1 sur 2 1, 2  Suivant

Aller en bas

Modification des Lois Fondamentales

Message par Castor le Sam 12 Mai - 0:08


Lédoniens, lédoniennes,

Nous souhaitons modifier l'Article 6 de nos lois fondamentales pour plus de clarté du fonctionnement des institutions. Il n'y a actuellement pas de Parlement, il est constitué par tout les lédoniens (Doyens compris). Nous proposons donc des votes comme le permet les Lois Fondamentales (Article 5).
Cependant dans le but de stabiliser nos institutions, nous proposons de modifier  l'Article 6 :

Article 6 :

Les Doyens peuvent organiser des référendums.
Les Doyens proposent lors des référendums: "OUI", "NON", "BLANC"
Les votes blancs sont pris en compte dans l'établissement de la majorité.

Par cet Article :

Article 6 :

Les Doyens peuvent organiser des référendums, ils sont obligatoires pour changer les Lois Fondamentales ou le Code Pénal.
Les Doyens proposent lors des référendums: "OUI", "NON", "BLANC"
Les votes blancs sont pris en compte dans l'établissement de la majorité.
Les Doyens ne peuvent pas voter aux referendums qu'ils proposent.

Ceci est donc un referendum, nous ne participerons pas aux votes.

Doyen Castor
Doyen Merlin
Doyen Paçor
avatar
Castor
Admin
Admin


Messages : 894
Réputation : 2
Date d'inscription : 28/10/2013

Qui suis-je ?
Métier: Ancien architecte appelé au Doyennat
Casier Judiciaire de la LED:
0/0  (0/0)

http://e-led.forumactif.org

Revenir en haut Aller en bas

Re: Modification des Lois Fondamentales

Message par Anilok le Sam 12 Mai - 18:03

Oui
avatar
Anilok
Premier Ministre
Premier Ministre


Messages : 102
Réputation : 0
Date d'inscription : 16/05/2015

Qui suis-je ?
Métier: Premier Ministre, Député TI, Porte parole de la CIL, Présidente de Maxima Corp.
Casier Judiciaire de la LED:
0/0  (0/0)

Revenir en haut Aller en bas

Re: Modification des Lois Fondamentales

Message par Arriaga le Sam 12 Mai - 19:10

Oui
avatar
Arriaga
Notable Lédonien
Notable Lédonien


Messages : 100
Réputation : 0
Date d'inscription : 23/12/2013

Qui suis-je ?
Métier: Chasseur de Proboscidiens pour la Ligue, Chef de la Confrérie des Chasseurs d'Ivoire, Député TI
Casier Judiciaire de la LED:
0/0  (0/0)

Revenir en haut Aller en bas

Re: Modification des Lois Fondamentales

Message par Belgium le Sam 12 Mai - 19:58

Oui
avatar
Belgium
Lédonien
Lédonien

Messages : 78
Réputation : 0
Date d'inscription : 14/11/2013

Qui suis-je ?
Métier: Député Ecologiste, Facteur de pianos et touches en ivoire.
Casier Judiciaire de la LED:
0/0  (0/0)

Revenir en haut Aller en bas

Re: Modification des Lois Fondamentales

Message par Atenor le Sam 12 Mai - 20:04

Oui
avatar
Atenor
Notable Lédonien
Notable Lédonien


Messages : 77
Réputation : 0
Date d'inscription : 02/03/2018

Qui suis-je ?
Métier: Sandjakbey de Rakur, Député TI, Commandant en chef de la Milice du Sandjak de Rakur, Entrepreneur de Rakur
Casier Judiciaire de la LED:
0/0  (0/0)

Revenir en haut Aller en bas

Re: Modification des Lois Fondamentales

Message par Bopet le Sam 12 Mai - 20:20

Blanc
avatar
Bopet

Messages : 21
Réputation : 0
Date d'inscription : 07/05/2018

Qui suis-je ?
Métier: Médecin, Député PPL
Casier Judiciaire de la LED:
0/0  (0/0)

Revenir en haut Aller en bas

Re: Modification des Lois Fondamentales

Message par La Galou le Sam 12 Mai - 20:30

Non
avatar
La Galou
Notable Lédonien
Notable Lédonien


Messages : 73
Réputation : 0
Date d'inscription : 03/11/2017

Qui suis-je ?
Métier: Député TI, Armurier, Instructeur de tir pour les forces armées lédoniennes.
Casier Judiciaire de la LED:
0/0  (0/0)

Revenir en haut Aller en bas

Re: Modification des Lois Fondamentales

Message par Gonzo le Sam 12 Mai - 20:37

Non
avatar
Gonzo
Notable Lédonien
Notable Lédonien


Messages : 127
Réputation : 0
Date d'inscription : 23/12/2013

Qui suis-je ?
Métier: Député TI, Sculpteur d'ivoire, Président de l'Athlétic Club d'Ebur
Casier Judiciaire de la LED:
0/0  (0/0)

Revenir en haut Aller en bas

Re: Modification des Lois Fondamentales

Message par Levar le Sam 12 Mai - 20:53

Oui
avatar
Levar
Lédonien
Lédonien

Messages : 31
Réputation : 0
Date d'inscription : 19/03/2018

Qui suis-je ?
Métier: Député PML, Joaillier
Casier Judiciaire de la LED:
0/0  (0/0)

Revenir en haut Aller en bas

Re: Modification des Lois Fondamentales

Message par Calut le Sam 12 Mai - 21:16

oui
avatar
Calut
Notable Lédonien
Notable Lédonien

Messages : 53
Réputation : 0
Date d'inscription : 19/06/2014

Qui suis-je ?
Métier: Député PPL, Directeur de Drop Corp.
Casier Judiciaire de la LED:
0/0  (0/0)

Revenir en haut Aller en bas

Re: Modification des Lois Fondamentales

Message par Dremwell le Sam 12 Mai - 22:50

Oui
avatar
Dremwell
Lédonien
Lédonien

Messages : 87
Réputation : 0
Date d'inscription : 01/04/2014

Qui suis-je ?
Métier: Député Ecologiste, Présidente de la Ligue de Polo Lédonien, Modèle
Casier Judiciaire de la LED:
6/10  (6/10)

Revenir en haut Aller en bas

Re: Modification des Lois Fondamentales

Message par Koutar le Sam 12 Mai - 23:14

oui
avatar
Koutar
Notable Lédonien
Notable Lédonien

Messages : 76
Réputation : 0
Date d'inscription : 25/02/2018

Qui suis-je ?
Métier: Député Tour d'Ivoire,Gérant actionnaire des Chantiers Navals de Fergan (CNF)
Casier Judiciaire de la LED:
0/0  (0/0)

Revenir en haut Aller en bas

Re: Modification des Lois Fondamentales

Message par Océantii le Dim 13 Mai - 20:58

Via Mastodonte Express

Oui
avatar
Océantii
Lédonien
Lédonien

Messages : 27
Réputation : 0
Date d'inscription : 19/02/2018

Qui suis-je ?
Métier: Doctorante à l'Université d'Ebur
Casier Judiciaire de la LED:
0/0  (0/0)

Revenir en haut Aller en bas

Re: Modification des Lois Fondamentales

Message par Yao Moupondo le Dim 13 Mai - 21:58

Oui
avatar
Yao Moupondo
Lédonien
Lédonien

Messages : 21
Réputation : 0
Date d'inscription : 11/05/2018

Qui suis-je ?
Métier: Député Tour d'Ivoire, Commerçant
Casier Judiciaire de la LED:
0/0  (0/0)

Revenir en haut Aller en bas

Re: Modification des Lois Fondamentales

Message par Vouvoe le Dim 13 Mai - 22:23

Oui
avatar
Vouvoe

Messages : 18
Réputation : 0
Date d'inscription : 07/05/2018

Qui suis-je ?
Métier: Médecin général des armées, Député PPL
Casier Judiciaire de la LED:
0/0  (0/0)

Revenir en haut Aller en bas

Re: Modification des Lois Fondamentales

Message par Kahane le Dim 13 Mai - 22:29

Non
avatar
Kahane
Notable Lédonien
Notable Lédonien

Messages : 105
Réputation : -1
Date d'inscription : 03/04/2018

Qui suis-je ?
Métier: Mathématicien, Président du Parti Merkiste Lédonien, Député PML, Président de L’Étoile de Feror
Casier Judiciaire de la LED:
6/0  (6/0)

Revenir en haut Aller en bas

Re: Modification des Lois Fondamentales

Message par Pipin le Dim 13 Mai - 22:39

oui
avatar
Pipin
Notable Lédonien
Notable Lédonien


Messages : 78
Réputation : 0
Date d'inscription : 22/12/2013
Localisation : Fergan

Qui suis-je ?
Métier: Sandjakbey d'Ebur, Député TI, Ancien Chef de Quart de la marine marchande
Casier Judiciaire de la LED:
0/0  (0/0)

Revenir en haut Aller en bas

Re: Modification des Lois Fondamentales

Message par Dounii le Lun 14 Mai - 18:38

oui
avatar
Dounii
Notable Lédonien
Notable Lédonien


Messages : 34
Réputation : 0
Date d'inscription : 28/12/2017

Qui suis-je ?
Métier: Procureur, Député TI, Ancienne Ambassadrice de la LED en Fédération d'Armara
Casier Judiciaire de la LED:
0/0  (0/0)

Revenir en haut Aller en bas

Re: Modification des Lois Fondamentales

Message par Bazyl le Lun 14 Mai - 18:47

non
avatar
Bazyl
Lédonien
Lédonien


Messages : 109
Réputation : 0
Date d'inscription : 04/11/2013

Qui suis-je ?
Métier: Président de la Ligue de Football, Député TI, Chasseur assermenté
Casier Judiciaire de la LED:
0/0  (0/0)

Revenir en haut Aller en bas

Re: Modification des Lois Fondamentales

Message par Indra Balex le Lun 14 Mai - 20:08

oui
avatar
Indra Balex
Ministre
Ministre


Messages : 88
Réputation : 0
Date d'inscription : 03/12/2017

Qui suis-je ?
Métier: Ministre de l'écologie, Député Ecologiste, Gérante de Indra Corp.
Casier Judiciaire de la LED:
0/0  (0/0)

Revenir en haut Aller en bas

Re: Modification des Lois Fondamentales

Message par Moxor le Lun 14 Mai - 20:17

Oui
avatar
Moxor
Ministre
Ministre



Messages : 101
Réputation : 0
Date d'inscription : 25/12/2013

Qui suis-je ?
Métier: Ministre de la Défense, Député et Président de la TI-Rassemblement Conservateur, Général de l'Armée de l'Air,
Casier Judiciaire de la LED:
0/0  (0/0)

Revenir en haut Aller en bas

Re: Modification des Lois Fondamentales

Message par Terra le Lun 14 Mai - 23:15

oui
avatar
Terra
Ministre
Ministre


Messages : 137
Réputation : 0
Date d'inscription : 22/05/2014

Qui suis-je ?
Métier: Femme d'affaire
Casier Judiciaire de la LED:
0/0  (0/0)

Revenir en haut Aller en bas

Re: Modification des Lois Fondamentales

Message par Moriale le Mar 15 Mai - 10:00

Par Mastodonte Express

Oui
avatar
Moriale
Lédonien
Lédonien

Messages : 16
Réputation : 0
Date d'inscription : 29/12/2017

Qui suis-je ?
Métier: Ambassadrice permanente en Sud-Ouest Démocratique
Casier Judiciaire de la LED:
0/0  (0/0)

Revenir en haut Aller en bas

Re: Modification des Lois Fondamentales

Message par Ewen le Mar 15 Mai - 10:12

Non
avatar
Ewen
Amiral de la flotte
Amiral de la flotte


Messages : 177
Réputation : 0
Date d'inscription : 01/01/2014

Qui suis-je ?
Métier: Ancien capitaine corsaire, nommé Amiral de la Flotte, Député Tour d'Ivoire
Casier Judiciaire de la LED:
0/0  (0/0)

Revenir en haut Aller en bas

Re: Modification des Lois Fondamentales

Message par Torpen le Mar 15 Mai - 10:40

oui
avatar
Torpen
Ancien Ministre
Ancien Ministre

Messages : 124
Réputation : 0
Date d'inscription : 19/12/2013

Qui suis-je ?
Métier:
Casier Judiciaire de la LED:
0/0  (0/0)

Revenir en haut Aller en bas

Re: Modification des Lois Fondamentales

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Page 1 sur 2 1, 2  Suivant

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum