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Modification du réglement intérieur de la Curie
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Modification du réglement intérieur de la Curie
par Paçor Dim 28 Avr - 21:51
Pairs Eburnéens,
Aucun texte en vigueur ne précise le mode d'élection du Pair de la Ligue. Je propose donc une modification du règlement interne de la Curie Eburnéenne.
ÉLECTION DU PAIR DE LA LIGUE
-La Curie Eburnéenne élit un Pair de la Ligue sans nécessité de candidature.
-Le Pair de la Ligue doit obtenir la majorité absolue pour être élu.
-Si cette majorité absolu n'est pas obtenue, un second tour est organisé avec les deux premiers pairs ayant obtenus le plus de voix.
-Si la majorité absolue n'est pas atteinte au second tour il est organisé un troisième tour puis un éventuel quatrième tour de scrutin etc...
-L'élection du Pair de la Ligue est organisée après chaque élection Doyennale.
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Re: Modification du réglement intérieur de la Curie
par Paçor Dim 28 Avr - 21:53
Pairs Eburnéens,
Le vote est ouvert :
Pour ?
Contre ?
Blanc ?
Une majorité simple suffira à adopter ce texte.
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Re: Modification du réglement intérieur de la Curie
par Azanii Mar 30 Avr - 18:02
Pour
Ce texte devra être validé par l'Assemblée Lédonienne ?
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Azanii- Notable Lédonien
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Re: Modification du réglement intérieur de la Curie
par Kahane Mar 30 Avr - 18:24
Le Pair de la Ligue doit obtenir la majorité absolue pour être élu.
Je traduis : "Le Pair de la Ligue doit être une marionnette des Doyens"
Je vote contre et je demande que l'Assemblée Lédonienne se prononce !
Kahane- Notable Lédonien
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Re: Modification du réglement intérieur de la Curie
par Koutar Mar 30 Avr - 21:29
Pour
Alors ? il faut l'accord de l'Assemblée Lédonienne ?
Alors ? il faut l'accord de l'Assemblée Lédonienne ?
Koutar- Notable Lédonien
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Re: Modification du réglement intérieur de la Curie
par Zylis Mer 1 Mai - 17:27
Contre
Une majorité simple aurait suffit.
Une majorité simple aurait suffit.
Zylis- Ancien Doyen
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Re: Modification du réglement intérieur de la Curie
par Youyii Jeu 2 Mai - 15:36
Pour
Pas de réponse des Doyens sur la validation de ce texte par l'Assemblée Lédonienne ?
Pas de réponse des Doyens sur la validation de ce texte par l'Assemblée Lédonienne ?
Youyii- Notable Lédonien
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Re: Modification du réglement intérieur de la Curie
par Castor Jeu 2 Mai - 16:07
Pairs,
la Modification de votre règlement devra passer devant l'Assemblée Lédonienne :RÔLE DE LA CURIE EBURNÉENNE
-La Curie Eburnéenne peux proposer des textes de loi à la majorité simple.
-Ces textes doivent être obligatoirement présentés à l'Assemblée Lédonienne par son Président.
-La Curie Eburnéenne peut amender une loi. Elle devra repasser devant les Députés qui auront la décision finale.
-La Curie Eburnéenne élit un Pair de la Ligue sans nécessité de candidature.
-Le Pair de la Ligue organise les débats et les votes.
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Re: Modification du réglement intérieur de la Curie
par Yor Jeu 2 Mai - 19:10
On continue à voter quand même.
Pour
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Yor- Notable Lédonien
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Re: Modification du réglement intérieur de la Curie
par Anilok Ven 3 Mai - 20:02
Pour
Mais ce point pourrait poser problème en cas d’absence de pairs.
Il faudrait instaurer un quorum d'au moins 10 votes.
Mais ce point pourrait poser problème en cas d’absence de pairs.
-La Curie Eburnéenne peux proposer des textes de loi à la majorité simple.
Il faudrait instaurer un quorum d'au moins 10 votes.
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Re: Modification du réglement intérieur de la Curie
par Xaurii Ven 3 Mai - 23:20
pour
Mais j’émets les mêmes réserves concernant le quorum.
Mais j’émets les mêmes réserves concernant le quorum.
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