Assemblée Lédonienne
+4
Xaurii
Indra Balex
Castor
Zylis
8 participants
Page 1 sur 3
Page 1 sur 3 • 1, 2, 3
Assemblée Lédonienne
Doyens,
Azanii demandait au nom de l'OMO que :Les visiteurs du Muséum-Aquarium Micromondial Océanographique soient dispensés des formalités d'entrée sur le territoire lédonien et soient directement guidés par des "navettes" vers le territoire extra-micronational de l'OMO ou se trouve l'Aquarium
Le résultat du vote est :
Oui 95%
Non 5%
L'Assemblée Lédonienne vous soumets donc cette disposition.
Que la Déesse vous garde,
Zylis
Président de l'Assemblée Lédonienne
Zylis- Ancien Doyen
-
Messages : 634
Réputation : 0
Date d'inscription : 28/10/2013
Qui suis-je ?
Métier: Premier Ministre, Pair Eburnéen, Ancien Président de l'Assemblée Lédonienne, Ancien Doyen, Député Tour d'Ivoire, Directeur de la Coopérative Pesk, Soigneur de Proboscidiens, passionné de voile.
Casier Judiciaire de la LED:
(0/0)
Re: Assemblée Lédonienne
Doyens,
Monsieur Calut proposait :
La consommation de savonite de la Ligue soit au minimum importée à la hauteur de 10 %, ce qui me semble un minimum.
Les résultats sont :
Ou i: 6%
Non : 93%
Blanc : 1%
La proposition a donc été rejetée par l'Assemblée Lédonienne, je vous en informe.
Que la Déesse vous Garde,
Zylis
Président de l'Assemblée Lédonienne
Zylis- Ancien Doyen
-
Messages : 634
Réputation : 0
Date d'inscription : 28/10/2013
Qui suis-je ?
Métier: Premier Ministre, Pair Eburnéen, Ancien Président de l'Assemblée Lédonienne, Ancien Doyen, Député Tour d'Ivoire, Directeur de la Coopérative Pesk, Soigneur de Proboscidiens, passionné de voile.
Casier Judiciaire de la LED:
(0/0)
Zylis- Ancien Doyen
-
Messages : 634
Réputation : 0
Date d'inscription : 28/10/2013
Qui suis-je ?
Métier: Premier Ministre, Pair Eburnéen, Ancien Président de l'Assemblée Lédonienne, Ancien Doyen, Député Tour d'Ivoire, Directeur de la Coopérative Pesk, Soigneur de Proboscidiens, passionné de voile.
Casier Judiciaire de la LED:
(0/0)
Re: Assemblée Lédonienne
Doyens,
Azanii demandait au nom de l'OMO que :Les visiteurs du Muséum-Aquarium Micromondial Océanographique soient dispensés des formalités d'entrée sur le territoire lédonien et soient directement guidés par des "navettes" vers le territoire extra-micronational de l'OMO ou se trouve l'Aquarium
Le résultat du vote est :
Oui 95%
Non 5%
L'Assemblée Lédonienne vous soumets donc cette disposition.
Que la Déesse vous garde,
Zylis
Président de l'Assemblée Lédonienne
Monsieur le Président,
Nous acceptons votre disposition, cependant nous insistons sur la sécurité du parcours. En aucun cas un individu ne doit entrer sur le territoire de la Ligue durant le trajet. La sécurité et le cout des trajets devront être pris en charge par l'OMO.
Si des touristes souhaitent visiter l'île, ils devront en faire la demande.
Nous rappelons que l'accès à la ville d'Ebur et au temple de Cybélis sont soumis à une autre autorisation particulière.
Que la Déesse vous garde,
Doyen Castor
Doyen Merlin
Doyen Paçor
Re: Assemblée Lédonienne
Doyens,
Monsieur Calut proposait :
La consommation de savonite de la Ligue soit au minimum importée à la hauteur de 10 %, ce qui me semble un minimum.
Les résultats sont :
Ou i: 6%
Non : 93%
Blanc : 1%
La proposition a donc été rejetée par l'Assemblée Lédonienne, je vous en informe.
Que la Déesse vous Garde,
Zylis
Président de l'Assemblée Lédonienne
Monsieur le Président,
Nous ne sommes pas pour une économie libérale ni planifiée. Un certaine liberté est indispensable pour la vie économique, cependant les entreprises publiques ont pour l'instant vocation à le rester.
Nous sommes donc d'accord avec le rejet de ce texte que nous aurions de toute façon probablement refusé.
Que la Déesse vous garde,
Doyen Castor
Doyen Paçor
Doyen Merlin
Re: Assemblée Lédonienne
Zylis a écrit:
Doyens,
En me basant sur la proposition d'Azanii et le texte de la consultation populaire sur la Police, j'ai proposé ce texte concernant la Police Lédonienne à l'Assemblée Lédonienne :POLICE LEDONIENNE
1-La Police lédonienne a son siège à Ebur, elle est compétante pour toute la Ligue Eburnéenne Décanale.
2-La Police Lédonienne est dirigée par un Commissaire Divisionnaire nommé par les Doyens.
3-Le nombre de Policiers Lédoniens est de 200 agents.
4-Les Policiers appartenant à cette unité peuvent utiliser des armes de guerre.
5-Les véhicules de la Police Lédonienne peuvent être banalisés.
6-Si une infraction entre dans leurs attributions, ils ont autorité sur les milices locales.
7-Ces attributions sont :
- Faux-monnayage.
- Délinquance et criminalité impliquant des miliciens.
- Délinquance et criminalité impliquant plusieurs Sandjaks.
- Crimes nécessitant des techniques d'analyses perfectionnées.
- Disparition et enlèvement.
- Recherche de fugitifs.
- Police aux frontières.
- Anti-Terrorisme.
Les résultats sont :
Taux de participation 97%
Pour : 55%
Contre : 45 %
Blanc : 0%
L' Assemblée Lédonienne a donc voté à une courte majorité pour le texte ci-dessus. Je vous en fait part afin de décider votre stratégie gouvernementale.
Que la Grande Déesse vous garde,
Zylis
Président de l'Assemblée Lédonienne.
Zylis- Ancien Doyen
-
Messages : 634
Réputation : 0
Date d'inscription : 28/10/2013
Qui suis-je ?
Métier: Premier Ministre, Pair Eburnéen, Ancien Président de l'Assemblée Lédonienne, Ancien Doyen, Député Tour d'Ivoire, Directeur de la Coopérative Pesk, Soigneur de Proboscidiens, passionné de voile.
Casier Judiciaire de la LED:
(0/0)
Re: Assemblée Lédonienne
Zylis a écrit:
Doyens,
J'ai proposé que les analyses approfondies diligentées par la Police Lédonienne soient réalisées par les Laboratoires Militaires de Lod Avano.
Les résultats sont :
Taux de participation 97 %
Pour : 85%
Contre : 15%
Blanc : 0%
Je vous présente ces résultats pour guider votre gouvernement.
Que la Déesse vous garde,
Zylis
Président de l'Assemblée Lédonienne.
Zylis- Ancien Doyen
-
Messages : 634
Réputation : 0
Date d'inscription : 28/10/2013
Qui suis-je ?
Métier: Premier Ministre, Pair Eburnéen, Ancien Président de l'Assemblée Lédonienne, Ancien Doyen, Député Tour d'Ivoire, Directeur de la Coopérative Pesk, Soigneur de Proboscidiens, passionné de voile.
Casier Judiciaire de la LED:
(0/0)
Re: Assemblée Lédonienne
Zylis a écrit:
Doyens,
Avant de nous pencher sur les restrictions concernant les parcs naturels, j'ai demandé à l'Assemblée Lédonienne de valider les cartes proposées par l'Université d'Ebur en la personne de Paganii :.Paganii a écrit:
Députés,
Nous avons identifié des zones de haut-fonds que nous considérons comme des zones d’intérêt, en particulier pour la reproduction des espèces marines. Ces zones sont en bleu clair sur les cartes ci-dessous, notre avis est d'en faire des Parcs Marins.
En collaboration avec la Confrérie des Chasseurs d'Ivoire et des géologues de l'université nous avons délimité des espaces qui devraient être protégés. Ils sont représenté en vert foncé sur les cartes ci-dessous., notre avis est d'en faire des Parcs Naturels.
Que la Déesse vous Garde,
Paganii
Biologiste marin à l'Université d'Ebur
Les résultats sont :
Taux de participation 97 %
Pour : 85%
Contre : 15%
Blanc : 0%
Je vous présente donc ce résultats pour inspirer votre gouvernement.
Que la Déesse Vous garde,
Zylis
Président de l'Assemblée Lédonienne.
Zylis- Ancien Doyen
-
Messages : 634
Réputation : 0
Date d'inscription : 28/10/2013
Qui suis-je ?
Métier: Premier Ministre, Pair Eburnéen, Ancien Président de l'Assemblée Lédonienne, Ancien Doyen, Député Tour d'Ivoire, Directeur de la Coopérative Pesk, Soigneur de Proboscidiens, passionné de voile.
Casier Judiciaire de la LED:
(0/0)
Re: Assemblée Lédonienne
Zylis a écrit:
Doyens,
Il y avait quatre propositions d'insigne de la Police Lédonienne, les résultats sont :
Le taux de participation est de 97 %
-Vouvoe : 7%
-Francii : 18 %
-La Galou : 15 %
-Socarii : 47 %
-Blanc : 13 % (appel au CMV)
Proposition de Socarii
Je vous propose donc cet insigne voté par l'Assemblée Lédonienne.
Que la Déesse vous garde,
Zylis
Président de l'Assemblée Lédonienne.
Zylis- Ancien Doyen
-
Messages : 634
Réputation : 0
Date d'inscription : 28/10/2013
Qui suis-je ?
Métier: Premier Ministre, Pair Eburnéen, Ancien Président de l'Assemblée Lédonienne, Ancien Doyen, Député Tour d'Ivoire, Directeur de la Coopérative Pesk, Soigneur de Proboscidiens, passionné de voile.
Casier Judiciaire de la LED:
(0/0)
Re: Assemblée Lédonienne
Zylis a écrit:
Doyens,
Ce projet de loi, initié par Kahane, a été mis aux votes à l'Assemblée Lédonienne.Kahane a écrit:Révision du Code de la Chasse
Les Chasseurs Assermentés et les Chasseurs Fonctionnaires de la Ligue Eburnéenne Décanale (CFLED) ne sont plus autorisés à utiliser des armes automatiques ou semi-automatique ni en détenir.
Les résultats sont :
Taux de participation : 98%
Pour : 34 %
Contre : 66 %
Blanc : 0%
L'Assemblé Lédonienne a donc rejeté cette proposition. Je vous transmets ces résultats pour aider à la gouvernance de la Ligue et en particulier du Code de la Chasse.
A noté qu'un amendement a été déposé par Brian Greene, il n'a pas été intégré à ce vote, une proposition de loi sera discutée dans ce sens à la prochaine session parlementaire. :Brian Greene a écrit:
J'aimerais également proposer un avenant concernant l'ensemble des armes à feu et demander à ce que tout possesseur d'une arme, quelque qu'elle soit se doit de la faire pointer régulièrement (tous les ans, ou 2, ou 5...)
Il s'agit là d'une mesure basé sur la bonne foi des lédoniens.
Il ne suffit pas de détenir une arme, il faut également en avoir le contrôle et ne pas la perdre au fond d'un grenier pour la voir réapparaître 10 ans plus tard sur une brocante ou dans un antre de contrebandier.
Que la Déesse vous garde,
Zylis
Président de l'Assemblée Lédonienne.
Zylis- Ancien Doyen
-
Messages : 634
Réputation : 0
Date d'inscription : 28/10/2013
Qui suis-je ?
Métier: Premier Ministre, Pair Eburnéen, Ancien Président de l'Assemblée Lédonienne, Ancien Doyen, Député Tour d'Ivoire, Directeur de la Coopérative Pesk, Soigneur de Proboscidiens, passionné de voile.
Casier Judiciaire de la LED:
(0/0)
Re: Assemblée Lédonienne
Zylis a écrit:Zylis a écrit:
Doyens,
En me basant sur la proposition d'Azanii et le texte de la consultation populaire sur la Police, j'ai proposé ce texte concernant la Police Lédonienne à l'Assemblée Lédonienne :POLICE LEDONIENNE
1-La Police lédonienne a son siège à Ebur, elle est compétante pour toute la Ligue Eburnéenne Décanale.
2-La Police Lédonienne est dirigée par un Commissaire Divisionnaire nommé par les Doyens.
3-Le nombre de Policiers Lédoniens est de 200 agents.
4-Les Policiers appartenant à cette unité peuvent utiliser des armes de guerre.
5-Les véhicules de la Police Lédonienne peuvent être banalisés.
6-Si une infraction entre dans leurs attributions, ils ont autorité sur les milices locales.
7-Ces attributions sont :
- Faux-monnayage.
- Délinquance et criminalité impliquant des miliciens.
- Délinquance et criminalité impliquant plusieurs Sandjaks.
- Crimes nécessitant des techniques d'analyses perfectionnées.
- Disparition et enlèvement.
- Recherche de fugitifs.
- Police aux frontières.
- Anti-Terrorisme.
Les résultats sont :
Taux de participation 97%
Pour : 55%
Contre : 45 %
Blanc : 0%
L' Assemblée Lédonienne a donc voté à une courte majorité pour le texte ci-dessus. Je vous en fait part afin de décider votre stratégie gouvernementale.
Que la Déesse vous garde,
Zylis
Président de l'Assemblée Lédonienne.
Monsieur le Président,
Nous n'avons pas d'objection au résultat de ce vote. Cependant il reviendra au gouvernement de rester très prudent sur cette Police Lédonienne qui bouscule les traditions en se voulant complémentaire des milices des Sandjakbeys. Cette réforme ne se fera pas sans friction. Nous en sommes conscients.
Que la Déesse vous garde,
Doyen Castor
Doyen Paçor
Doyen Merlin
Re: Assemblée Lédonienne
Zylis a écrit:Zylis a écrit:
Doyens,
J'ai proposé que les analyses approfondies diligentées par la Police Lédonienne soient réalisées par les Laboratoires Militaires de Lod Avano.
Les résultats sont :
Taux de participation 97 %
Pour : 85%
Contre : 15%
Blanc : 0%
Je vous présente ces résultats pour guider votre gouvernement.
Que la Déesse vous garde,
Zylis
Président de l'Assemblée Lédonienne.
Re: Assemblée Lédonienne
Zylis a écrit:Zylis a écrit:
Doyens,
Avant de nous pencher sur les restrictions concernant les parcs naturels, j'ai demandé à l'Assemblée Lédonienne de valider les cartes proposées par l'Université d'Ebur en la personne de Paganii :.Paganii a écrit:
Députés,
Nous avons identifié des zones de haut-fonds que nous considérons comme des zones d’intérêt, en particulier pour la reproduction des espèces marines. Ces zones sont en bleu clair sur les cartes ci-dessous, notre avis est d'en faire des Parcs Marins.
En collaboration avec la Confrérie des Chasseurs d'Ivoire et des géologues de l'université nous avons délimité des espaces qui devraient être protégés. Ils sont représenté en vert foncé sur les cartes ci-dessous., notre avis est d'en faire des Parcs Naturels.
Que la Déesse vous Garde,
Paganii
Biologiste marin à l'Université d'Ebur
Les résultats sont :
Taux de participation 97 %
Pour : 85%
Contre : 15%
Blanc : 0%
Je vous présente donc ce résultats pour inspirer votre gouvernement.
Que la Déesse vous garde,
Zylis
Président de l'Assemblée Lédonienne.
Re: Assemblée Lédonienne
Zylis a écrit:Zylis a écrit:
Doyens,
Il y avait quatre propositions d'insigne de la Police Lédonienne, les résultats sont :
Le taux de participation est de 97 %
-Vouvoe : 7%
-Francii : 18 %
-La Galou : 15 %
-Socarii : 47 %
-Blanc : 13 % (appel au CMV)
Proposition de Socarii
Je vous propose donc cet insigne voté par l'Assemblée Lédonienne.
Que la Déesse vous garde,
Zylis
Président de l'Assemblée Lédonienne.
Re: Assemblée Lédonienne
Zylis a écrit:Zylis a écrit:
Doyens,
Ce projet de loi, initié par Kahane, a été mis aux votes à l'Assemblée Lédonienne.Kahane a écrit:Révision du Code de la Chasse
Les Chasseurs Assermentés et les Chasseurs Fonctionnaires de la Ligue Eburnéenne Décanale (CFLED) ne sont plus autorisés à utiliser des armes automatiques ou semi-automatique ni en détenir.
Les résultats sont :
Taux de participation : 98%
Pour : 34 %
Contre : 66 %
Blanc : 0%
L'Assemblé Lédonienne a donc rejeté cette proposition. Je vous transmets ces résultats pour aider à la gouvernance de la Ligue et en particulier du Code de la Chasse.
A noté qu'un amendement a été déposé par Brian Greene, il n'a pas été intégré à ce vote, une proposition de loi sera discutée dans ce sens à la prochaine session parlementaire. :Brian Greene a écrit:
J'aimerais également proposer un avenant concernant l'ensemble des armes à feu et demander à ce que tout possesseur d'une arme, quelque qu'elle soit se doit de la faire pointer régulièrement (tous les ans, ou 2, ou 5...)
Il s'agit là d'une mesure basé sur la bonne foi des lédoniens.
Il ne suffit pas de détenir une arme, il faut également en avoir le contrôle et ne pas la perdre au fond d'un grenier pour la voir réapparaître 10 ans plus tard sur une brocante ou dans un antre de contrebandier.
Que la Déesse vous garde,
Zylis
Président de l'Assemblée Lédonienne.
Monsieur le Président,
Nous n'avons pas d'objection à ce vote, nous rappelons que les Sandjakbeys sont responsables du contrôle de la chasse et peuvent infliger de lourdes amendes et confisquation de matériels en cas d'abus.
Nous vous enjoignons à poursuivre votre discussion sur le contrôle des armes comme le propose Brian Greene.
Que la déesse Vous Garde,
Doyen Castor
Doyen Paçor
Doyen Merlin
Re: Assemblée Lédonienne
Doyens,
En faisant une synthèse des diverses propositions discutées. J'ai présenté ce texte à l'Assemblée Lédonienne :
Réglementation dans les Parcs Marins de la LED
- La pêche y est interdite pour les pêcheurs professionnels.
- La pêche y est interdite pour les pêcheurs amateurs.
- L'extraction de sable, d'algues ou de toute autres ressources y est interdit.
- La pêche à pieds y est interdite.
- Les scientifiques des Universités Lédoniennes sont dispensées de ces restrictions sur autorisation des Doyens
Les résultats du vote sont :
Pour 90%
Contre 10%
Nul 0 %
L'Assemblée Lédonienne a voté à l'écrasante majorité pour ce texte qui va poser des problèmes de mise en œuvre à mon avis. Je vous présente cependant ce résultat.
Que la Déesse Vous Garde,
Zylis
Président de l'Assemblée Lédonienne
Zylis- Ancien Doyen
-
Messages : 634
Réputation : 0
Date d'inscription : 28/10/2013
Qui suis-je ?
Métier: Premier Ministre, Pair Eburnéen, Ancien Président de l'Assemblée Lédonienne, Ancien Doyen, Député Tour d'Ivoire, Directeur de la Coopérative Pesk, Soigneur de Proboscidiens, passionné de voile.
Casier Judiciaire de la LED:
(0/0)
Re: Assemblée Lédonienne
Doyens,
Cette intervention du député Brian Greene avait attiré votre attention.Brian Greene a écrit:
J'aimerais également proposer un avenant concernant l'ensemble des armes à feu et demander à ce que tout possesseur d'une arme, quelque qu'elle soit se doit de la faire pointer régulièrement (tous les ans, ou 2, ou 5...)
Il s'agit là d'une mesure basé sur la bonne foi des lédoniens.
Il ne suffit pas de détenir une arme, il faut également en avoir le contrôle et ne pas la perdre au fond d'un grenier pour la voir réapparaître 10 ans plus tard sur une brocante ou dans un antre de contrebandier.
Ainsi j'ai proposé un texte tenant compte de cette proposition, des traditions de la Ligue et de la nouvelle situation de la conscription qui obligera les lédoniens à garder leur arme de guerre chez eux après leur service militaire.
Loi sur le contrôle des armes
- Ce texte concerne toutes les armes à feu, du fusil à poudre noire de collection aux armes les plus modernes.
- Tout résident en Ligue Eburnéenne Décanale doit déclarer au Ministère de la Défense les armes antérieurement en leur possession.
- Tout nouvel achat d'arme neuve ou de collection doit être déclaré au Ministère de la Défense par l'acheteur et le vendeur.
- Les Sandjakbeys ont avec leurs milices la nouvelle mission de contrôler progressivement et ensuite annuellement la réalité de ces déclarations.
- Les militaires, soldats de réserve et chasseurs assermentés ayant une fonction militaire sont tenus de posséder leur arme de service à leur domicile.
- Tout manquement à cette loi sur le contrôle des armes sera poursuivit par le Tribunal Lédonien et passible d'une inscription de 6 points sur son casier judiciaire, la radiation de l'armée et/ou de la confiscation des sujets du délits.
Les résultats sont :
Pour 71 %
Contre 29 %
Blanc 0 %
L'Assemblée Lédonienne a donc voté en faveur du texte inspiré par le député Brian Greene. Je vous en fait part.
Que la Déesse vous garde,
Zylis
Président de l'Assemblée Lédonienne
Zylis- Ancien Doyen
-
Messages : 634
Réputation : 0
Date d'inscription : 28/10/2013
Qui suis-je ?
Métier: Premier Ministre, Pair Eburnéen, Ancien Président de l'Assemblée Lédonienne, Ancien Doyen, Député Tour d'Ivoire, Directeur de la Coopérative Pesk, Soigneur de Proboscidiens, passionné de voile.
Casier Judiciaire de la LED:
(0/0)
Re: Assemblée Lédonienne
Zylis a écrit:
Doyens,
En faisant une synthèse des diverses propositions discutées. J'ai présenté ce texte à l'Assemblée Lédonienne :
Réglementation dans les Parcs Marins de la LED
- La pêche y est interdite pour les pêcheurs professionnels.
- La pêche y est interdite pour les pêcheurs amateurs.
- L'extraction de sable, d'algues ou de toute autres ressources y est interdit.
- La pêche à pieds y est interdite.
- Les scientifiques des Universités Lédoniennes sont dispensées de ces restrictions sur autorisation des Doyens
Les résultats du vote sont :
Pour 90%
Contre 10%
Nul 0 %
L'Assemblée Lédonienne a voté à l'écrasante majorité pour ce texte qui va poser des problèmes de mise en œuvre à mon avis. Je vous présente cependant ce résultat.
Que la Déesse Vous Garde,
Zylis
Président de l'Assemblée Lédonienne
Re: Assemblée Lédonienne
Zylis a écrit:
Doyens,
Cette intervention du député Brian Greene avait attiré votre attention.Brian Greene a écrit:
J'aimerais également proposer un avenant concernant l'ensemble des armes à feu et demander à ce que tout possesseur d'une arme, quelque qu'elle soit se doit de la faire pointer régulièrement (tous les ans, ou 2, ou 5...)
Il s'agit là d'une mesure basé sur la bonne foi des lédoniens.
Il ne suffit pas de détenir une arme, il faut également en avoir le contrôle et ne pas la perdre au fond d'un grenier pour la voir réapparaître 10 ans plus tard sur une brocante ou dans un antre de contrebandier.
Ainsi j'ai proposé un texte tenant compte de cette proposition, des traditions de la Ligue et de la nouvelle situation de la conscription qui obligera les lédoniens à garder leur arme de guerre chez eux après leur service militaire.
Loi sur le contrôle des armes
- Ce texte concerne toutes les armes à feu, du fusil à poudre noire de collection aux armes les plus modernes.
- Tout résident en Ligue Eburnéenne Décanale doit déclarer au Ministère de la Défense les armes antérieurement en leur possession.
- Tout nouvel achat d'arme neuve ou de collection doit être déclaré au Ministère de la Défense par l'acheteur et le vendeur.
- Les Sandjakbeys ont avec leurs milices la nouvelle mission de contrôler progressivement et ensuite annuellement la réalité de ces déclarations.
- Les militaires, soldats de réserve et chasseurs assermentés ayant une fonction militaire sont tenus de posséder leur arme de service à leur domicile.
- Tout manquement à cette loi sur le contrôle des armes sera poursuivit par le Tribunal Lédonien et passible d'une inscription de 6 points sur son casier judiciaire, la radiation de l'armée et/ou de la confiscation des sujets du délits.
Les résultats sont :
Pour 71 %
Contre 29 %
Blanc 0 %
L'Assemblée Lédonienne a donc voté en faveur du texte inspiré par le député Brian Greene. Je vous en fait part.
Que la Déesse vous garde,
Zylis
Président de l'Assemblée Lédonienne
Madame la Présidente de l'Assemblée Lédonienne Indra Balex,
Vous héritez des dossiers laissés en suspend par votre prédécesseur Zylis.
Nous acceptons cette loi. Elle est nécessaire à la fois à la sécurité mais aussi à la défense. Elle soulève toutefois une question épineuse, le statu des soldats de réserve originaires du Sandjak de Rakur. Nous prenons sur nous cette difficulté.
Que la Déesse Vous Garde,
Doyen Castor
Doyen Calut
Doyen Merlin
Re: Assemblée Lédonienne
Doyens,
Je vous demande votre arbitrage sur ce texte qui ne vous a pas été présenté.
Indra Balex
Présidente de l'Assemblée LédonienneZylis a écrit:
Députés,
En me basant sur la discussion concernant les Parcs Naturels et en particulier les recommandations de Paganii, je vous proposez un texte général concernant les Parcs Naturels Terrestres.
Réglementation dans les Parcs Naturels terrestres de la LED
- La pêche en eau douce, les feux de camps et la cueillettes sont interdits.
- La chasse y est interdite pour les Chasseurs Fonctionnaires de la Ligue Eburnéenne Décanale (CFLED).
- La chasse y est autorisée pour les Chasseurs Assermentés sur permis des Doyens.
- La remise en état des excavations minières, après extraction autorisée par les Doyens, est obligatoire.
- Les scientifiques des Universités Lédoniennes sont dispensés de ces restrictions sur autorisation des Doyens
Les résultats sont :
-Pour 80 %
-Contre 20 %
-Blanc 0 %
Vous avez donc validé ce texte qui sera transmis aux Doyens.
Zylis
Président de l'Assemblée Lédonienne
Indra Balex- Ancien Doyen
- Messages : 245
Réputation : 0
Date d'inscription : 03/12/2017
Qui suis-je ?
Métier: Ancienne Doyenne, Présidente de l'Assemblée Lédonienne, Ancienne Ministre, Gérante de Indra Corp.
Casier Judiciaire de la LED:
(0/0)
Re: Assemblée Lédonienne
Doyens,
Kahane, Président (drôle de titre) du parti Merkiste Lédonien a proposé ce texte à L'Assemblée Lédonienne.Conseil Supérieur de Justice
Article 1
- Le Conseil Supérieur de Justice, indépendant du Tribunal Lédonien, peut être réuni à Ebur sur demande de cinq députés.
Article 2
- Le Conseil Supérieur de Justice est compétent pour toutes irrégularités durant les différents scrutins publics organisés en Ligue Eburnéenne Décanale.
Article 3
- Le Conseil Supérieur de Justice est composé de cinq citoyens lédoniens.
- Ils sont désignés par tirage au sort pour chaque contestation par le Doyennat.
- En l'absence d'un citoyen, un autre est tiré au sort et ainsi de suite.
Article 4
- Le Conseil Supérieur de Justice peut invalider tout scrutin à la majorité simple de ses membres.
- Le Conseil Supérieur de Justice peut infliger des peines inéligibilités allant jusqu'à six mois à la majorité simple de ses membres.
Le vote a pris fin, voici les résultats :
Pour : 46 %
Contre : 54 %
Je vous communique le rejet du projet de loi de Kahane par l'Assemblée Lédonienne.
Que la Déesse vous garde,
Indra
Présidente de l'Assemblée Lédonienne
Indra Balex- Ancien Doyen
- Messages : 245
Réputation : 0
Date d'inscription : 03/12/2017
Qui suis-je ?
Métier: Ancienne Doyenne, Présidente de l'Assemblée Lédonienne, Ancienne Ministre, Gérante de Indra Corp.
Casier Judiciaire de la LED:
(0/0)
Re: Assemblée Lédonienne
Indra Balex a écrit:
Doyens,
Je vous demande votre arbitrage sur ce texte qui ne vous a pas été présenté.
Indra Balex
Présidente de l'Assemblée LédonienneZylis a écrit:
Députés,
En me basant sur la discussion concernant les Parcs Naturels et en particulier les recommandations de Paganii, je vous proposez un texte général concernant les Parcs Naturels Terrestres.
Réglementation dans les Parcs Naturels terrestres de la LED
- La pêche en eau douce, les feux de camps et la cueillettes sont interdits.
- La chasse y est interdite pour les Chasseurs Fonctionnaires de la Ligue Eburnéenne Décanale (CFLED).
- La chasse y est autorisée pour les Chasseurs Assermentés sur permis des Doyens.
- La remise en état des excavations minières, après extraction autorisée par les Doyens, est obligatoire.
- Les scientifiques des Universités Lédoniennes sont dispensés de ces restrictions sur autorisation des Doyens
Les résultats sont :
-Pour 80 %
-Contre 20 %
-Blanc 0 %
Vous avez donc validé ce texte qui sera transmis aux Doyens.
Zylis
Président de l'Assemblée Lédonienne
Re: Assemblée Lédonienne
Indra Balex a écrit:
Doyens,
Kahane, Président (drôle de titre) du parti Merkiste Lédonien a proposé ce texte à L'Assemblée Lédonienne.Conseil Supérieur de Justice
Article 1
- Le Conseil Supérieur de Justice, indépendant du Tribunal Lédonien, peut être réuni à Ebur sur demande de cinq députés.
Article 2
- Le Conseil Supérieur de Justice est compétent pour toutes irrégularités durant les différents scrutins publics organisés en Ligue Eburnéenne Décanale.
Article 3
- Le Conseil Supérieur de Justice est composé de cinq citoyens lédoniens.
- Ils sont désignés par tirage au sort pour chaque contestation par le Doyennat.
- En l'absence d'un citoyen, un autre est tiré au sort et ainsi de suite.
Article 4
- Le Conseil Supérieur de Justice peut invalider tout scrutin à la majorité simple de ses membres.
- Le Conseil Supérieur de Justice peut infliger des peines inéligibilités allant jusqu'à six mois à la majorité simple de ses membres.
Le vote a pris fin, voici les résultats :
Pour : 46 %
Contre : 54 %
Je vous communique le rejet du projet de loi de Kahane par l'Assemblée Lédonienne.
Que la Déesse vous garde,
Indra
Présidente de l'Assemblée Lédonienne
Re: Assemblée Lédonienne
Doyens,
L'Assemblée Lédonienne était consultés sur ce texte :
LOI INSTAURANT LA CRÉATION D'UNE "CHAMBRE HAUTE"
- Le Parlement est composé de l'Assemblée Lédonienne et d'une "Chambre haute" portant le nom de Curie Eburnéenne.
- La Curie Eburnéenne est composée de 30 Pairs Eburnéens et doit respecter 10 membres originaires des trois Sandjaks de la Ligue Eburnéenne Décanale, à savoir les Sandjaks d'Ebur, de Pebur et de Rakur.
- Les anciens Doyens sont membres de droit de la Curie Eburnéenne et comptent pour leur Sandjak d'origine.
- Les Sandjakbeys en exercice sont membres de droit de la Curie Eburnéenne et comptent pour leur Sandjak d'origine.
- Le reste des Pairs, représentant leur Sandjaks, sont nommés par les Doyens en exercice.
- Les Députés du Parlement Lédonien peuvent être désignés Pairs et garder leur siège de Député.
Les résultats du vote sont :
-Pour 60%
-Contre 40%
L'Assemblée Lédonienne a donc validé le projet de mise en place d'une "chambre haute" nommée "Curie Eburnéenne"
Que la Déesse vous garde,
Indra Balex
Présidente de l'Assemblée Lédonienne
Indra Balex- Ancien Doyen
- Messages : 245
Réputation : 0
Date d'inscription : 03/12/2017
Qui suis-je ?
Métier: Ancienne Doyenne, Présidente de l'Assemblée Lédonienne, Ancienne Ministre, Gérante de Indra Corp.
Casier Judiciaire de la LED:
(0/0)
Page 1 sur 3 • 1, 2, 3
Sujets similaires
» Logotype de l'Assemblée Lédonienne
» Composition de l'Assemblée Lédonienne (Juin 2019)
» Composition de l'Assemblée Lédonienne (Décembre 2019)
» Composition de l'Assemblée Lédonienne (décembre 2018)
» Composition de l'Assemblée Lédonienne (juin 2020)
» Composition de l'Assemblée Lédonienne (Juin 2019)
» Composition de l'Assemblée Lédonienne (Décembre 2019)
» Composition de l'Assemblée Lédonienne (décembre 2018)
» Composition de l'Assemblée Lédonienne (juin 2020)
Page 1 sur 3
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum