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Lois Fondamentales de la Ligue Eburnéenne Décanale

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Lois Fondamentales de la Ligue Eburnéenne Décanale

Message par Castor le Mer 11 Oct - 19:30

Chapitre 1 : Attributions

Article 1 :

Les Administrateurs sont dépositaires de l’autorité suprême de l’Administrateur Principal, ils sont révocables par lui à tout moment et par lui seul.
Ils sont responsables du bon fonctionnement du jeu de rôle politique (RPG) sur la Ligue Eburnéenne Décanale. Ainsi ils doivent, dans la mesure et la probité, accomplir les actes d’administrations souhaités par les trois Doyens.
En absence des Doyens ils assurent, avec l’Administrateur Principal, la sauvegarde de la Ligue Eburnéenne Décanale.

Article 2 :

Les Doyens sont responsables de l’animation du jeu de rôle (RPG).
Les Doyens peuvent nommer un premier ministre (PM) (ou tout autre titre à leurs guise…) Il est chargé de les suppléer le cas échéant et ils peuvent le révoquer à tout moment.
Les Doyens forme le Gouvernement en nommant des Ministres.
Le rôle de ses Ministres et leurs titres sont à la discrétion des Doyens. Il peut s’agir de responsabilité dans le jeu de rôle (justice, défense etc…).

Article 3 :

Les Doyens nomment au minimum un Président du Tribunal (PT) et éventuellement un Procureur et des juges assesseurs.
Il s’agit de charges qui peuvent être transmises par les magistrats s’ils le souhaitent.
Ils peuvent être révoqués et remplacés à tout moment par les Doyens.
Ils décident collégialement du verdict en cas de procès,
en absence de tribunal constitué le PT rend seul une décision.
La Cour Suprême de la LED peut être solliciter en appel (cf : Code Pénal).

Article 4 :

Les Doyens peuvent décider après leur élection d’organiser des élections législatives ou non. Dans ce cas tout les lédoniens sont amenés à remplacer le parlement.
Ils peuvent garder les députés existants ou même supprimer le parlement si ceci leurs semblent justifié par le jeu de rôle.
La chambre des députés (ou tout autre nom désiré par les doyens) est chargé de proposer
et de voter les lois organisant le jeu de rôle (RPG).

Article 5 :

Les Doyens et l'éventuel Premier Ministre peuvent voter au Parlement et établir des projets de lois encadrant le jeu de rôle.

Article 6 :

Les Doyens peuvent organiser des référendums.
Les Doyens proposent lors des référendums: "OUI", "NON", "BLANC"
Les votes blancs sont pris en compte dans l'établissement de la majorité.

Article 7 :

Un ministre nommé par les Doyens ne peut voter au Parlement que s’il est député, si il n'y a pas de parlement constitué les ministres peuvent voter comme tout lédoniens.
En revanche il peut participer aux débats et créer des projets de lois.

Article 8 :

Les Doyens, le PM, les Ministres (si ils sont modérateurs) doivent, avant toute demande d’acte de censure ou de suppression, conserver un copié-collé du message incriminé afin de pouvoir le fournir au Tribunal (ou aux administrateurs) en cas de plainte.



Chapitre 2 : Organisation des élections à la Ligue Eburnéenne Décanale

Article 1 :

Les Administrateurs (ou un membre du gouvernement en cas d'empêchement
et sur leurs demandes) organisent les élections décanales tous les six mois ou à la mort d'un Doyen.
Cependant il faut un minimum de quatre candidats pour qu'une élection Décanale soit organisée (ou deux pour un poste vacant, trois pour deux postes vacant).
Les dates du premier et de l’éventuel second tour sont fixées par les Administrateurs.

Article 2 :

Au cas où aucun candidat n'a obtenu le tiers des suffrages, il est procédé à un second tour entre les quatre candidats arrivés en tête.
Au cas où plus de trois candidats auraient atteint le même score au premier tour, tous ces candidats peuvent se maintenir au second tour.
Une majorité relative suffit au second tour pour élire les trois premiers Doyens.
En cas d'égalité entre candidats au second tour, il est procédé à un troisième tour.

Article 3 :

En cas de poste vacant de Doyen et en absence de candidatures suffisantes, les anciens Doyens sont rappelés à leur charge par ordre antéchronologique.


Chapitre 3 : Des Groupes

Article 1 :

Chaque membre du forum est libre de rejoindre ou non un groupe,
ou de fonder son propre groupe afin de faire avancer le RPG.

Article 2 :

Pour fonder un groupe, il faut en faire la demande aux Doyens et fournir une liste
d'au moins deux futurs membres.
Si les Doyens acceptent la formation du groupe il en est fait la demande de création aux administrateurs.

Article 3 :

Un groupe choisi lui-même son propre mode de fonctionnement (élection ou non de son président par les membres, choix des députés du groupe (le cas échéant) par le président du groupe ou par vote, etc.)).

Article 4 :

Un groupe dispose d'une rubrique à son nom dans le forum dont le chef de groupe est le modérateur.


Chapitre 4 : De la Citoyenneté

Article 1 :

Pour devenir citoyen il faut en faire la demande à la capitainerie du port de Fergan, entrée légale de la Ligue Eburnéenne Décanale.
Il faut avoir signé la charte de la Ligue Eburnéenne Décanale.
La demande est traitée par les Doyens.

Article 2 :

Un citoyen qui serait absent du forum pendant plus de 12 mois, sans s'être justifié de cette absence, pourra être déchu de sa nationalité et devra à son retour éventuel faire une nouvelle demande.
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Castor
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