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Message par Zylis le Dim 22 Juil - 12:29

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Doyens,


Azanii demandait au nom de l'OMO que :


Les visiteurs du Muséum-Aquarium Micromondial Océanographique soient dispensés des formalités d'entrée sur le territoire lédonien et soient directement guidés par des "navettes" vers le territoire extra-micronational de l'OMO ou se trouve l'Aquarium

Le résultat du vote est :

Oui 95%
Non 5%

L'Assemblée Lédonienne vous soumets donc cette disposition.

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Message par Zylis le Dim 22 Juil - 12:57

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Doyens,


Monsieur Calut proposait :

 
La consommation de savonite de la Ligue soit au minimum importée à la hauteur de 10 %, ce qui me semble un minimum.


Les résultats sont :


Ou i: 6%
Non : 93%
Blanc : 1%


La proposition a donc été rejetée par l'Assemblée Lédonienne, je vous en informe.

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Message par Zylis le Dim 22 Juil - 13:12

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Doyens,


Le Sandjakbey Pipin souhaitait une campagne de publicité pour la viande de proboscidiens.

Les résultats du vote sont :

Oui : 19 %
Non : 81 %


L'assemblée rejette donc la proposition du Sandjakbey Pipin. Je vous en informe.

Que la Déesse vous garde,


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Message par Castor le Lun 23 Juil - 19:00

Assemblée Lédonienne Assemb11

Doyens,


Azanii demandait au nom de l'OMO que :


Les visiteurs du Muséum-Aquarium Micromondial Océanographique soient dispensés des formalités d'entrée sur le territoire lédonien et soient directement guidés par des "navettes" vers le territoire extra-micronational de l'OMO ou se trouve l'Aquarium

Le résultat du vote est :

Oui 95%
Non 5%

L'Assemblée Lédonienne vous soumets donc cette disposition.

Que la Déesse vous garde,

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Monsieur le Président,


Nous acceptons votre disposition, cependant nous insistons sur la sécurité du parcours. En aucun cas un individu ne doit entrer sur le territoire de la Ligue durant le trajet. La sécurité et le cout des trajets devront être pris en charge par l'OMO.
Si des touristes souhaitent visiter l'île, ils devront en faire la demande.
Nous rappelons que l'accès à la ville d'Ebur et au temple de Cybélis sont soumis à une autre autorisation particulière.


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Message par Castor le Lun 23 Juil - 19:08

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Doyens,


Monsieur Calut proposait :

 
La consommation de savonite de la Ligue soit au minimum importée à la hauteur de 10 %, ce qui me semble un minimum.


Les résultats sont :


Ou i: 6%
Non : 93%
Blanc : 1%


La proposition a donc été rejetée par l'Assemblée Lédonienne, je vous en informe.

Que la Déesse vous Garde,

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Monsieur le Président,

Nous ne sommes pas pour une économie libérale ni planifiée. Un certaine liberté est indispensable pour la vie économique, cependant les entreprises publiques ont pour l'instant vocation à le rester.
Nous sommes donc d'accord avec le rejet de ce texte que nous aurions de toute façon probablement refusé.


Que la Déesse vous garde,


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Message par Castor le Lun 23 Juil - 19:13

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Doyens,


Le Sandjakbey Pipin souhaitait une campagne de publicité pour la viande de proboscidiens.

Les résultats du vote sont :

Oui : 19 %
Non : 81 %


L'assemblée rejette donc la proposition du Sandjakbey Pipin. Je vous en informe.


Que la Déesse vous garde,

Zylis
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Monsieur le Président,


Nous n'avons pas d'objection à ce vote. Cependant, cela ne signifie pas que dans le futur une initiative personnelle de ce type soit interdite.


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Message par Zylis le Mer 5 Sep - 20:17

Zylis a écrit:
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Doyens,

En me basant sur la proposition d'Azanii et le texte de la consultation populaire sur la Police, j'ai proposé ce texte concernant la Police Lédonienne à l'Assemblée Lédonienne :

POLICE LEDONIENNE

1-La Police lédonienne a son siège à Ebur, elle est compétante pour toute la Ligue Eburnéenne Décanale.
2-La Police Lédonienne est dirigée par un Commissaire Divisionnaire nommé par les Doyens.
3-Le nombre de Policiers Lédoniens est de 200 agents.
4-Les Policiers appartenant à cette unité peuvent utiliser des armes de guerre.
5-Les véhicules de la Police Lédonienne peuvent être banalisés.
6-Si une infraction entre dans leurs attributions, ils ont autorité sur les milices locales.
7-Ces attributions sont :
- Faux-monnayage.
- Délinquance et criminalité impliquant des miliciens.
- Délinquance et criminalité impliquant plusieurs Sandjaks.
- Crimes nécessitant des techniques d'analyses perfectionnées.
- Disparition et enlèvement.
- Recherche de fugitifs.
- Police aux frontières.
- Anti-Terrorisme.


Les résultats sont :

Taux de participation 97%

Pour : 55%
Contre : 45 %
Blanc : 0%


L' Assemblée Lédonienne a donc voté à une courte majorité pour le texte ci-dessus. Je vous en fait part afin de décider votre stratégie gouvernementale.


Que la Grande Déesse vous garde,

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Message par Zylis le Mer 5 Sep - 20:23

Zylis a écrit:
Assemblée Lédonienne Assemb25

Doyens,

J'ai proposé que les analyses approfondies diligentées par la Police Lédonienne soient réalisées par les Laboratoires Militaires de Lod Avano.

Les résultats sont :

Taux de participation 97 %

Pour : 85%
Contre : 15%
Blanc : 0%

Je vous présente ces résultats pour guider votre gouvernement.


Que la Déesse vous garde,


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Message par Zylis le Mer 5 Sep - 20:26

Zylis a écrit:
Assemblée Lédonienne Assemb25

Doyens,

Avant de nous pencher sur les restrictions concernant les parcs naturels, j'ai demandé à l'Assemblée Lédonienne de valider les cartes proposées par l'Université d'Ebur en la personne de Paganii :


Paganii a écrit:
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Députés,


Nous avons identifié des zones de haut-fonds que nous considérons comme des zones d’intérêt, en particulier pour la reproduction des espèces marines. Ces zones sont en bleu clair sur les cartes ci-dessous, notre avis est d'en faire des Parcs Marins.

En collaboration avec la Confrérie des Chasseurs d'Ivoire et des géologues de l'université nous avons délimité des espaces qui devraient être protégés. Ils sont représenté en vert foncé sur les cartes ci-dessous., notre avis est d'en faire des Parcs Naturels.


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Que la Déesse vous Garde,

Paganii
Biologiste marin à l'Université d'Ebur
.



Les résultats sont :

Taux de participation 97 %

Pour : 85%
Contre : 15%
Blanc : 0%

Je vous présente donc ce résultats pour inspirer votre gouvernement.


Que la Déesse Vous garde,

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Message par Zylis le Mer 5 Sep - 20:28

Zylis a écrit:
Assemblée Lédonienne Assemb15

Doyens,

Il y avait quatre propositions d'insigne de la Police Lédonienne, les résultats sont :

Le taux de participation est de 97 %


-Vouvoe : 7%
-Francii : 18 %
-La Galou : 15 %
-Socarii : 47 %
-Blanc : 13 % (appel au CMV)


Assemblée Lédonienne Police10
Proposition de Socarii



Je vous propose donc cet insigne voté par l'Assemblée Lédonienne.



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Message par Zylis le Mer 5 Sep - 20:40

Zylis a écrit:
Assemblée Lédonienne Assemb23


Doyens,

Ce projet de loi, initié par Kahane, a été mis aux votes à l'Assemblée Lédonienne.




Kahane a écrit:
Révision du Code de la Chasse

Les Chasseurs Assermentés et les Chasseurs Fonctionnaires de la Ligue Eburnéenne Décanale (CFLED) ne sont plus autorisés à utiliser des armes automatiques ou semi-automatique ni en détenir.


Les résultats sont :

Taux de participation : 98%

Pour : 34 %
Contre : 66 %
Blanc : 0%


L'Assemblé Lédonienne a donc rejeté cette proposition. Je vous transmets ces résultats pour aider à la gouvernance de la Ligue et en particulier du Code de la Chasse.


A noté qu'un amendement a été déposé par Brian Greene, il n'a pas été intégré à ce vote, une proposition de loi sera discutée dans ce sens à la prochaine session parlementaire. :

Brian Greene a écrit:

J'aimerais également proposer un avenant concernant l'ensemble des armes à feu et demander à ce que tout possesseur d'une arme, quelque qu'elle soit se doit de la faire pointer régulièrement (tous les ans, ou 2, ou 5...)
Il s'agit là d'une mesure basé sur la bonne foi des lédoniens.
Il ne suffit pas de détenir une arme, il faut également en avoir le contrôle et ne pas la perdre au fond d'un grenier pour la voir réapparaître 10 ans plus tard sur une brocante ou dans un antre de contrebandier.


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Message par Castor le Mer 5 Sep - 21:52

Zylis a écrit:
Zylis a écrit:
Assemblée Lédonienne Assemb15

Doyens,

En me basant sur la proposition d'Azanii et le texte de la consultation populaire sur la Police, j'ai proposé ce texte concernant la Police Lédonienne à l'Assemblée Lédonienne :

POLICE LEDONIENNE

1-La Police lédonienne a son siège à Ebur, elle est compétante pour toute la Ligue Eburnéenne Décanale.
2-La Police Lédonienne est dirigée par un Commissaire Divisionnaire nommé par les Doyens.
3-Le nombre de Policiers Lédoniens est de 200 agents.
4-Les Policiers appartenant à cette unité peuvent utiliser des armes de guerre.
5-Les véhicules de la Police Lédonienne peuvent être banalisés.
6-Si une infraction entre dans leurs attributions, ils ont autorité sur les milices locales.
7-Ces attributions sont :
- Faux-monnayage.
- Délinquance et criminalité impliquant des miliciens.
- Délinquance et criminalité impliquant plusieurs Sandjaks.
- Crimes nécessitant des techniques d'analyses perfectionnées.
- Disparition et enlèvement.
- Recherche de fugitifs.
- Police aux frontières.
- Anti-Terrorisme.


Les résultats sont :

Taux de participation 97%

Pour : 55%
Contre : 45 %
Blanc : 0%


L' Assemblée Lédonienne a donc voté à une courte majorité pour le texte ci-dessus. Je vous en fait part afin de décider votre stratégie gouvernementale.


Que la Déesse vous garde,

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Monsieur le Président,


Nous n'avons pas d'objection au résultat de ce vote. Cependant il reviendra au gouvernement de rester très prudent sur cette Police Lédonienne qui bouscule les traditions en se voulant complémentaire des milices des Sandjakbeys. Cette réforme ne se fera pas sans friction. Nous en sommes conscients.

Que la Déesse vous garde,

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Message par Castor le Mer 5 Sep - 21:53

Zylis a écrit:
Zylis a écrit:
Assemblée Lédonienne Assemb25

Doyens,

J'ai proposé que les analyses approfondies diligentées par la Police Lédonienne soient réalisées par les Laboratoires Militaires de Lod Avano.

Les résultats sont :

Taux de participation 97 %

Pour : 85%
Contre : 15%
Blanc : 0%

Je vous présente ces résultats pour guider votre gouvernement.


Que la Déesse vous garde,

Zylis
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Monsieur le Président,


Nous n'avons pas d'objection à ce vote.

Que la Déesse vous garde,

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Message par Castor le Mer 5 Sep - 21:54

Zylis a écrit:
Zylis a écrit:
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Doyens,

Avant de nous pencher sur les restrictions concernant les parcs naturels, j'ai demandé à l'Assemblée Lédonienne de valider les cartes proposées par l'Université d'Ebur en la personne de Paganii :


Paganii a écrit:
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Députés,


Nous avons identifié des zones de haut-fonds que nous considérons comme des zones d’intérêt, en particulier pour la reproduction des espèces marines. Ces zones sont en bleu clair sur les cartes ci-dessous, notre avis est d'en faire des Parcs Marins.

En collaboration avec la Confrérie des Chasseurs d'Ivoire et des géologues de l'université nous avons délimité des espaces qui devraient être protégés. Ils sont représenté en vert foncé sur les cartes ci-dessous., notre avis est d'en faire des Parcs Naturels.


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.



Les résultats sont :

Taux de participation 97 %

Pour : 85%
Contre : 15%
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Je vous présente donc ce résultats pour inspirer votre gouvernement.

Que la Déesse vous garde,

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Monsieur le Président,


Nous n'avons pas d'objection à ce vote massif positif. Il faudra continuer vos travaux sur ces parcs.


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Message par Castor le Mer 5 Sep - 21:55

Zylis a écrit:
Zylis a écrit:
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Doyens,

Il y avait quatre propositions d'insigne de la Police Lédonienne, les résultats sont :

Le taux de participation est de 97 %


-Vouvoe : 7%
-Francii : 18 %
-La Galou : 15 %
-Socarii : 47 %
-Blanc : 13 % (appel au CMV)


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Proposition de Socarii



Je vous propose donc cet insigne voté par l'Assemblée Lédonienne.


Que la Déesse vous garde,

Zylis
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Monsieur le Président,


Nous n'avons pas d'objection à ce vote, l'insigne nous semble peu agressif et porteur des traditions maritimes de la Ligue.

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Message par Castor le Mer 5 Sep - 21:59

Zylis a écrit:
Zylis a écrit:
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Doyens,

Ce projet de loi, initié par Kahane, a été mis aux votes à l'Assemblée Lédonienne.




Kahane a écrit:
Révision du Code de la Chasse

Les Chasseurs Assermentés et les Chasseurs Fonctionnaires de la Ligue Eburnéenne Décanale (CFLED) ne sont plus autorisés à utiliser des armes automatiques ou semi-automatique ni en détenir.


Les résultats sont :

Taux de participation : 98%

Pour : 34 %
Contre : 66 %
Blanc : 0%


L'Assemblé Lédonienne a donc rejeté cette proposition. Je vous transmets ces résultats pour aider à la gouvernance de la Ligue et en particulier du Code de la Chasse.


A noté qu'un amendement a été déposé par Brian Greene, il n'a pas été intégré à ce vote, une proposition de loi sera discutée dans ce sens à la prochaine session parlementaire. :

Brian Greene a écrit:

J'aimerais également proposer un avenant concernant l'ensemble des armes à feu et demander à ce que tout possesseur d'une arme, quelque qu'elle soit se doit de la faire pointer régulièrement (tous les ans, ou 2, ou 5...)
Il s'agit là d'une mesure basé sur la bonne foi des lédoniens.
Il ne suffit pas de détenir une arme, il faut également en avoir le contrôle et ne pas la perdre au fond d'un grenier pour la voir réapparaître 10 ans plus tard sur une brocante ou dans un antre de contrebandier.


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Monsieur le Président,


Nous n'avons pas d'objection à ce vote, nous rappelons que les Sandjakbeys sont responsables du contrôle de la chasse et peuvent infliger de lourdes amendes et confisquation de matériels en cas d'abus.

Nous vous enjoignons à poursuivre votre discussion sur le contrôle des armes comme le propose Brian Greene.


Que la déesse Vous Garde,



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Message par Zylis le Lun 1 Oct - 17:45

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Doyens,


En faisant une synthèse des diverses propositions discutées. J'ai présenté ce texte à l'Assemblée Lédonienne :



Réglementation dans les Parcs Marins de la LED

- La pêche y est interdite pour les pêcheurs professionnels.
- La pêche y est interdite pour les pêcheurs amateurs.
- L'extraction de sable, d'algues ou de toute autres ressources y est interdit.
- La pêche à pieds y est interdite.
- Les scientifiques des Universités Lédoniennes sont dispensées de ces restrictions sur autorisation des Doyens

Les résultats du vote sont :

Pour 90%
Contre 10%
Nul 0 %

L'Assemblée Lédonienne a voté à l'écrasante majorité pour ce texte qui va poser des problèmes de mise en œuvre à mon avis. Je vous présente cependant ce résultat.

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Message par Zylis le Lun 1 Oct - 17:50

Assemblée Lédonienne Assemb27


Doyens,

Cette intervention du député Brian Greene avait attiré votre attention.

Brian Greene a écrit:

J'aimerais également proposer un avenant concernant l'ensemble des armes à feu et demander à ce que tout possesseur d'une arme, quelque qu'elle soit se doit de la faire pointer régulièrement (tous les ans, ou 2, ou 5...)
Il s'agit là d'une mesure basé sur la bonne foi des lédoniens.
Il ne suffit pas de détenir une arme, il faut également en avoir le contrôle et ne pas la perdre au fond d'un grenier pour la voir réapparaître 10 ans plus tard sur une brocante ou dans un antre de contrebandier.

Ainsi j'ai proposé un texte tenant compte de cette proposition, des traditions de la Ligue et de la nouvelle situation de la conscription qui obligera les lédoniens à garder leur arme de guerre chez eux après leur service militaire.



Loi sur le contrôle des armes

- Ce texte concerne toutes les armes à feu, du fusil à poudre noire de collection aux armes les plus modernes.
- Tout résident en Ligue Eburnéenne Décanale doit déclarer au Ministère de la Défense les armes antérieurement en leur possession.
- Tout nouvel achat d'arme neuve ou de collection doit être déclaré au Ministère de la Défense par l'acheteur et le vendeur.
- Les Sandjakbeys ont avec leurs milices la nouvelle mission de contrôler progressivement et ensuite annuellement la réalité de ces déclarations.
- Les militaires, soldats de réserve et chasseurs assermentés ayant une fonction militaire sont tenus de posséder leur arme de service à leur domicile.
- Tout manquement à cette loi sur le contrôle des armes sera poursuivit par le Tribunal Lédonien et passible d'une inscription de 6 points sur son casier judiciaire, la radiation de l'armée et/ou de la confiscation des sujets du délits.

Les résultats sont :

Pour 71 %
Contre 29 %
Blanc 0 %


L'Assemblée Lédonienne a donc voté en faveur du texte inspiré par le député Brian Greene. Je vous en fait part.


Que la Déesse vous garde,


Zylis
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Message par Castor le Jeu 14 Fév - 18:04

Zylis a écrit:
Assemblée Lédonienne Assemb26

Doyens,


En faisant une synthèse des diverses propositions discutées. J'ai présenté ce texte à l'Assemblée Lédonienne :



Réglementation dans les Parcs Marins de la LED

- La pêche y est interdite pour les pêcheurs professionnels.
- La pêche y est interdite pour les pêcheurs amateurs.
- L'extraction de sable, d'algues ou de toute autres ressources y est interdit.
- La pêche à pieds y est interdite.
- Les scientifiques des Universités Lédoniennes sont dispensées de ces restrictions sur autorisation des Doyens

Les résultats du vote sont :

Pour 90%
Contre 10%
Nul 0 %

L'Assemblée Lédonienne a voté à l'écrasante majorité pour ce texte qui va poser des problèmes de mise en œuvre à mon avis. Je vous présente cependant ce résultat.

Que la Déesse Vous Garde,

Zylis
Président de l'Assemblée Lédonienne



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Madame la Présidente de l'Assemblée Lédonienne Indra Balex,

Vous héritez des dossiers laissés en suspend par votre prédécesseur Zylis.
Nous acceptons cette loi. Mais elle pourrait être révisée si l'état du milieu marin évolue.

Que la Déesse Vous Garde,

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Message par Castor le Jeu 14 Fév - 18:11

Zylis a écrit:
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Doyens,

Cette intervention du député Brian Greene avait attiré votre attention.

Brian Greene a écrit:

J'aimerais également proposer un avenant concernant l'ensemble des armes à feu et demander à ce que tout possesseur d'une arme, quelque qu'elle soit se doit de la faire pointer régulièrement (tous les ans, ou 2, ou 5...)
Il s'agit là d'une mesure basé sur la bonne foi des lédoniens.
Il ne suffit pas de détenir une arme, il faut également en avoir le contrôle et ne pas la perdre au fond d'un grenier pour la voir réapparaître 10 ans plus tard sur une brocante ou dans un antre de contrebandier.

Ainsi j'ai proposé un texte tenant compte de cette proposition, des traditions de la Ligue et de la nouvelle situation de la conscription qui obligera les lédoniens à garder leur arme de guerre chez eux après leur service militaire.



Loi sur le contrôle des armes

- Ce texte concerne toutes les armes à feu, du fusil à poudre noire de collection aux armes les plus modernes.
- Tout résident en Ligue Eburnéenne Décanale doit déclarer au Ministère de la Défense les armes antérieurement en leur possession.
- Tout nouvel achat d'arme neuve ou de collection doit être déclaré au Ministère de la Défense par l'acheteur et le vendeur.
- Les Sandjakbeys ont avec leurs milices la nouvelle mission de contrôler progressivement et ensuite annuellement la réalité de ces déclarations.
- Les militaires, soldats de réserve et chasseurs assermentés ayant une fonction militaire sont tenus de posséder leur arme de service à leur domicile.
- Tout manquement à cette loi sur le contrôle des armes sera poursuivit par le Tribunal Lédonien et passible d'une inscription de 6 points sur son casier judiciaire, la radiation de l'armée et/ou de la confiscation des sujets du délits.

Les résultats sont :

Pour 71 %
Contre 29 %
Blanc 0 %


L'Assemblée Lédonienne a donc voté en faveur du texte inspiré par le député Brian Greene. Je vous en fait part.


Que la Déesse vous garde,


Zylis
Président de l'Assemblée Lédonienne




Assemblée Lédonienne Armoir33


Madame la Présidente de l'Assemblée Lédonienne Indra Balex,

Vous héritez des dossiers laissés en suspend par votre prédécesseur Zylis.
Nous acceptons cette loi. Elle est nécessaire à la fois à la sécurité mais aussi à la défense. Elle soulève toutefois une question épineuse, le statu des soldats de réserve originaires du Sandjak de Rakur. Nous prenons sur nous cette difficulté.

Que la Déesse Vous Garde,

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Message par Indra Balex le Dim 17 Fév - 0:00

Assemblée Lédonienne Assemb12

Doyens,

Je vous demande votre arbitrage sur ce texte qui ne vous a pas été présenté.


Indra Balex
Présidente de l'Assemblée Lédonienne



Zylis a écrit:
Assemblée Lédonienne Assemb26

Députés,


En me basant sur la discussion concernant les Parcs Naturels et en particulier les recommandations de Paganii, je vous proposez un texte général concernant les Parcs Naturels Terrestres.




Réglementation dans les Parcs Naturels terrestres de la LED

- La pêche en eau douce, les feux de camps et la cueillettes sont interdits.
- La chasse y est interdite pour les Chasseurs Fonctionnaires de la Ligue Eburnéenne Décanale (CFLED).
- La chasse y est autorisée pour les Chasseurs Assermentés sur permis des Doyens.
- La remise en état des excavations minières, après extraction autorisée par les Doyens, est obligatoire.
- Les scientifiques des Universités Lédoniennes sont dispensés de ces restrictions sur autorisation des Doyens

Les résultats sont :

-Pour 80 %
-Contre 20 %
-Blanc 0 %


Vous avez donc validé ce texte qui sera transmis aux Doyens.



Zylis
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Message par Indra Balex le Lun 4 Mar - 21:39


Assemblée Lédonienne Assemb13


Doyens,

Kahane, Président (drôle de titre) du parti Merkiste Lédonien a proposé ce texte à L'Assemblée Lédonienne.


Conseil Supérieur de Justice

Article 1
- Le Conseil Supérieur de Justice, indépendant du Tribunal Lédonien, peut être réuni à Ebur sur demande de cinq députés.

Article 2
- Le Conseil Supérieur de Justice est compétent pour toutes irrégularités durant les différents scrutins publics organisés en Ligue Eburnéenne Décanale.

Article 3
- Le Conseil Supérieur de Justice est composé de cinq citoyens lédoniens.
- Ils sont désignés par tirage au sort pour chaque contestation par le Doyennat.
- En l'absence d'un citoyen, un autre est tiré au sort et ainsi de suite.

Article 4

- Le Conseil Supérieur de Justice peut invalider tout scrutin à la majorité simple de ses membres.
- Le Conseil Supérieur de Justice peut infliger des peines inéligibilités allant jusqu'à six mois à la majorité simple de ses membres.


Le vote a pris fin, voici les résultats :

Pour : 46 %
Contre : 54 %


Je vous communique le rejet du projet de loi de Kahane par l'Assemblée Lédonienne.


Que la Déesse vous garde,

Indra
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Message par Castor le Mer 6 Mar - 14:29

Indra Balex a écrit:
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Doyens,

Je vous demande votre arbitrage sur ce texte qui ne vous a pas été présenté.


Indra Balex
Présidente de l'Assemblée Lédonienne



Zylis a écrit:
Assemblée Lédonienne Assemb26

Députés,


En me basant sur la discussion concernant les Parcs Naturels et en particulier les recommandations de Paganii, je vous proposez un texte général concernant les Parcs Naturels Terrestres.




Réglementation dans les Parcs Naturels terrestres de la LED

- La pêche en eau douce, les feux de camps et la cueillettes sont interdits.
- La chasse y est interdite pour les Chasseurs Fonctionnaires de la Ligue Eburnéenne Décanale (CFLED).
- La chasse y est autorisée pour les Chasseurs Assermentés sur permis des Doyens.
- La remise en état des excavations minières, après extraction autorisée par les Doyens, est obligatoire.
- Les scientifiques des Universités Lédoniennes sont dispensés de ces restrictions sur autorisation des Doyens

Les résultats sont :

-Pour 80 %
-Contre 20 %
-Blanc 0 %


Vous avez donc validé ce texte qui sera transmis aux Doyens.



Zylis
Président de l'Assemblée Lédonienne


Assemblée Lédonienne Armoir39


Présidente Indra,

Nous validons ce texte qui rentre donc en application.

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Message par Castor le Mer 6 Mar - 14:30

Indra Balex a écrit:

Assemblée Lédonienne Assemb13


Doyens,

Kahane, Président (drôle de titre) du parti Merkiste Lédonien a proposé ce texte à L'Assemblée Lédonienne.


Conseil Supérieur de Justice

Article 1
- Le Conseil Supérieur de Justice, indépendant du Tribunal Lédonien, peut être réuni à Ebur sur demande de cinq députés.

Article 2
- Le Conseil Supérieur de Justice est compétent pour toutes irrégularités durant les différents scrutins publics organisés en Ligue Eburnéenne Décanale.

Article 3
- Le Conseil Supérieur de Justice est composé de cinq citoyens lédoniens.
- Ils sont désignés par tirage au sort pour chaque contestation par le Doyennat.
- En l'absence d'un citoyen, un autre est tiré au sort et ainsi de suite.

Article 4

- Le Conseil Supérieur de Justice peut invalider tout scrutin à la majorité simple de ses membres.
- Le Conseil Supérieur de Justice peut infliger des peines inéligibilités allant jusqu'à six mois à la majorité simple de ses membres.


Le vote a pris fin, voici les résultats :

Pour : 46 %
Contre : 54 %


Je vous communique le rejet du projet de loi de Kahane par l'Assemblée Lédonienne.


Que la Déesse vous garde,

Indra
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Présidente Indra,

Nous acceptons le rejet de cette proposition de ce Kahane.


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Message par Indra Balex le Mar 26 Mar - 19:57

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Doyens,

L'Assemblée Lédonienne était consultés sur ce texte :


LOI INSTAURANT LA CRÉATION D'UNE "CHAMBRE HAUTE"

- Le Parlement est composé de l'Assemblée Lédonienne et d'une "Chambre haute" portant le nom de Curie Eburnéenne.
- La Curie Eburnéenne est composée de 30 Pairs Eburnéens et doit respecter 10 membres originaires des trois Sandjaks de la Ligue Eburnéenne Décanale, à savoir les Sandjaks d'Ebur, de Pebur et de Rakur.
- Les anciens Doyens sont membres de droit de la Curie Eburnéenne et comptent pour leur Sandjak d'origine.
- Les Sandjakbeys en exercice sont membres de droit de la Curie Eburnéenne et comptent pour leur Sandjak d'origine.
- Le reste des Pairs, représentant leur Sandjaks, sont nommés par les Doyens en exercice.
- Les Députés du Parlement Lédonien peuvent être désignés Pairs et garder leur siège de Député.

Les résultats du vote sont :

-Pour 60%
-Contre 40%

L'Assemblée Lédonienne a donc validé le projet de mise en place d'une "chambre haute" nommée "Curie Eburnéenne"


Que la Déesse vous garde,


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